Accord-cadre mono-attributaire - Montant maximum: 250.000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat Missions de base (incluant aussi les missions "responsable de projet" et relations avec les concessionnaires) -Etudes d'avant-Projet (AVP) -Etudes de projet (PRO) -Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) -Elaboration du Dossier de Consultation des Entreprises -Analyse des offres et mise au point des marchés de travaux -Visa des études d'exécution (VISA) -Direction de l'exécution des travaux (DET) -Réception des travaux (AOR) Mission complémentaire : Vacation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de VRD et le traitement paysager des ZAC/PUP des Consuls de Mer 1 à 4, à Montpellier
Numéro de référence: 1241-1908-1909_MOE
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire - Montant maximum: 250.000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat
Missions de base (incluant aussi les missions...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire - Montant maximum: 250.000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat
Missions de base (incluant aussi les missions "responsable de projet" et relations avec les concessionnaires)
-Etudes d'avant-Projet (AVP)
-Etudes de projet (PRO)
-Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT)
-Elaboration du Dossier de Consultation des Entreprises
-Analyse des offres et mise au point des marchés de travaux
-Visa des études d'exécution (VISA)
-Direction de l'exécution des travaux (DET)
-Réception des travaux (AOR)
Mission complémentaire : Vacation
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire - Montant maximum: 250.000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat
Missions de base (incluant aussi les missions...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire - Montant maximum: 250.000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat
Missions de base (incluant aussi les missions "responsable de projet" et relations avec les concessionnaires)
-Etudes d'avant-Projet (AVP)
-Etudes de projet (PRO)
-Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT)
-Elaboration du Dossier de Consultation des Entreprises
-Analyse des offres et mise au point des marchés de travaux
-Visa des études d'exécution (VISA)
-Direction de l'exécution des travaux (DET)
-Réception des travaux (AOR)
Mission complémentaire : Vacation
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre a pour objet la conception et le suivi de la dernière tranche des travaux de réalisation des Zac/Pup, et il nécessite donc la permanence...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
L'accord-cadre a pour objet la conception et le suivi de la dernière tranche des travaux de réalisation des Zac/Pup, et il nécessite donc la permanence d'une maîtrise d'oeuvre en vue d'assurer la cohérence globale des projets jusqu'à leurs fins. La durée du présent accord-cadre est donc fonction du délai prévisionnel de clôture des concessions de Zac et du Pup des Consuls de mer et extensions
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 257AD6A6-D076-5F0B-8443FEF6E6946FFD
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-410071 (2025-06-23)
Avis d'attribution de marché (2025-11-21) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 1241s2503
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de Vrd et le traitement paysager des Zac/Pup des Consuls de Mer 1 à 4, à Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 555 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis villes et transports
Numéro d'enregistrement national: 1648429-1-0-1
Adresse postale: 889 Rue De La Vieille Poste
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Par "date d'attribution", il faut comprendre "date de notification" du marché.
Le montant de 84.555 euro(s) Ht est le montant du Dqe test utilisé pour...”
Par "date d'attribution", il faut comprendre "date de notification" du marché.
Le montant de 84.555 euro(s) Ht est le montant du Dqe test utilisé pour l'analyse et la comparaison des offres financières. Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum fixé à 250.000 euro(s) Ht.
Date de signature du contrat par l'acheteur: 27/10/2025 - Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à: service_marches@altemed.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 7C51D188-EC19-1F6E-6B8A1BB6F344A127
Adresse postale: Place Pierre Flotte
Code postal: 34040
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: accueil.tj-montpellier@justice.fr📧
Téléphone: 0467126000📞
Fax: 0467126391 📠
Source: OJS 2025/S 226-779292 (2025-11-21)