Avis de marché (2025-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipales
Lot 2 - Impression
Numéro de référence: 25V043
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦 Description
Description du marché:
“Impression”
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Produits/services supplémentaires: Magazines📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2027-03-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget de la Ville de Belfort
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 4E197917-0286-BB7A-4F40115070D761B1
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E197907-9C11-4341-016D62DF1DC5932C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 4E197926-CA7A-0D5D-AFF79E3C06B8F587
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813104 (2025-12-05)
Avis de marché (2026-01-08) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2F4622D8-A64D-5F18-C4B0CDE71F7F486F
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F46229C-F345-5628-F0A24A7488B22A0D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2F462301-F72A-CE57-97AB216722E806ED
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 007-015486 (2026-01-08)
Avis d'attribution de marché (2026-03-02) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025v043
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Impression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 234 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie schraag
Numéro d'enregistrement national: 1748997-1-1-1
Adresse postale: Techn Hom 2 3 Rue Jacqueline Auriol
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@schraag.fr📧
Téléphone: 0384587474📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D724EBD8-A561-776F-ADE53697EA1DAEC8
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D724EBB5-D3B8-3D16-E7263EC78A8DB92B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D724EBE9-B4DD-7BBD-4A488988FB9535A7
Source: OJS 2026/S 044-150224 (2026-03-02)