Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipales Lot 2 - Impression
Ville Belfort
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
| 2026-01-08 | Avis de marché |
| 2026-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipales Lot 2 - Impression
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'impression 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Impression
Description du marché: Impression
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Commune de Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2027-03-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Magazines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813104 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipales Lot 2 - Impression
Numéro de référence:
25V043
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression 📦
Description
Identifiant interne:
2
Titre: Impression
Description du marché: Impression
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Commune de Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-12 📅
Date de fin: 2027-03-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Magazines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget de la Ville de Belfort
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national:
65360
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
4E197917-0286-BB7A-4F40115070D761B1
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
4E197907-9C11-4341-016D62DF1DC5932C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
4E197926-CA7A-0D5D-AFF79E3C06B8F587
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-813104 (2025-12-05)
Avis de marché (2026-01-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 813104-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4f9e1a2c-1dc2-424f-8928-a0a202be0659-01
Source: OJS 2026/S 007-015486 (2026-01-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 813104-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
2F4622D8-A64D-5F18-C4B0CDE71F7F486F
Organe de révision
2F46229C-F345-5628-F0A24A7488B22A0D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2F462301-F72A-CE57-97AB216722E806ED
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 4f9e1a2c-1dc2-424f-8928-a0a202be0659-01
Source: OJS 2026/S 007-015486 (2026-01-08)
Avis d'attribution de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 234 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Impression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 234 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie schraag
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Techn Hom 2 3 Rue Jacqueline Auriol
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@schraag.fr 📧
Téléphone: 0384587474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 044-150224 (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 234 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025v043
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Impression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 234 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 234 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie schraag
Numéro d'enregistrement national:
1748997-1-1-1
Adresse postale: Techn Hom 2 3 Rue Jacqueline Auriol
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@schraag.fr 📧
Téléphone: 0384587474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
D724EBD8-A561-776F-ADE53697EA1DAEC8
Organe de révision
D724EBB5-D3B8-3D16-E7263EC78A8DB92B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D724EBE9-B4DD-7BBD-4A488988FB9535A7
Source: OJS 2026/S 044-150224 (2026-03-02)
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