MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Marsannay-la-Côte
Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, d'ouverture au public et de performance énergétique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Marsannay-la-Côte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean Bart
Code postal: 21160
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERPILLOT Jean-Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380540900 📞
Fax: 0380540901 📠
URL: http://www.ville-marsannay-la-cote.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707386 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707386 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 178-606245 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Numéro de référence:
2025MCCR0448
Brève description:
Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, d'ouverture au public et de performance énergétique
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Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1707386
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires:
Modalités d'indemnisation : prime de 27 800 euro(s) HT. Cette indemnité sera uniquement versée si les prestations proposées sont conformes au règlement et au programme du concours de maîtrise d'oeuvre. Elle pourra le cas échéant être réduite ou supprimée
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Marsannay-la-Côte
Numéro d'enregistrement national:
58909
Adresse postale: Place Jean Bart
Code postal: 21160
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERPILLOT Jean-Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380540900 📞
Fax: 0380540901 📠
URL: http://www.ville-marsannay-la-cote.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707386 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707386 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
0A6F772A-F331-169A-A2820DBCCDF95B1A
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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