MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE ET COMBRAILLE EN AQUITAINE
CC Marche et Combraille en Aquitaine
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES STATUTAIRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Limousin › Creuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public d'assurances statutaires de la communaute de communes marche et combraille en aquitaine
Numéro de référence: MP-202503
Brève description:
“MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES STATUTAIRES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Description du marché:
“ASSURANCES STATUTAIRES (CNRACL, IRCANTEC)”
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20006759300018
Adresse postale: 10 Rue de l'Etang
Code postal: 23700
Commune postale: Auzances
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.nogrette@marcheetcombraille.fr 📧
Téléphone: +33 555670499 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25629_1123666.html 🌏
URL de participation: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Adresse postale: 10 rue de l'étang
Code postal: 23700
Commune postale: AUZANCES (23700)
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgs@marcheetcombraille.fr 📧
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Adresse postale: 10 rue de l'étang
Code postal: 23700
Commune postale: AUZANCES (23700)
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgs@marcheetcombraille.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Communauté de communes”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-676492 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public d'assurances statutaires de la communaute de communes marche et combraille en aquitaine
Numéro de référence: MP-202503
Brève description:
“MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES STATUTAIRES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description
Description du marché:
“ASSURANCES STATUTAIRES (CNRACL, IRCANTEC)”
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20006759300018
Adresse postale: 10 Rue de l'Etang
Code postal: 23700
Commune postale: Auzances
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.nogrette@marcheetcombraille.fr 📧
Téléphone: +33 555670499 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25629_1123666.html 🌏
URL de participation: https://cc-marche-combraille-aquitaine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Adresse postale: 10 rue de l'étang
Code postal: 23700
Commune postale: AUZANCES (23700)
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgs@marcheetcombraille.fr 📧
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Adresse postale: 10 rue de l'étang
Code postal: 23700
Commune postale: AUZANCES (23700)
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgs@marcheetcombraille.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Communauté de communes”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-676492 (2025-10-13)
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