Marché de Maitrise d'œuvre pour la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² SITU2 1, 3 rue Marcel Holtzer 42490 FRAISSES
Immobilière Rhône Alpes
la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer à FRAISSES (42490). Ambition environnementale : certifié NF Habitat HQE avec RE 2020, seuil 2025. Le lauréat développera l'opération en mode BIM selon le cahier des charges et la charte BIM d'I3F.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maitrise d'œuvre pour la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² SITU2 1, 3 rue Marcel Holtzer 42490 FRAISSES
Numéro de référence: 0595L FRAISSES (42)
Brève description:
“la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer à FRAISSES (42490). Ambition...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: Lot 1
Titre: maitrise d'oeuvre
Description du marché:
“Le marché comprend une mission de base de maîtrise d’œuvre + mission EXE.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: rue Marcel Holtzer
Code postal: 42490
Ville: Fraisses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“"L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Description
Adresse postale: 9 rue ANNA MARLY
Code postal: 69007
Ville: lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 39811580800139
Adresse postale: 9 rue ANNA MARLY
Code postal: 69007
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Claire FAYOLLE
Courrier électronique: claire.fayolle@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 04 72 80 22 43 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.3f.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
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Source: OJS 2025/S 036-114405 (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maitrise d'œuvre pour la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² SITU2 1, 3 rue Marcel Holtzer 42490 FRAISSES
Numéro de référence: 0595L FRAISSES (42)
Brève description:
“la réalisation d’un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer à FRAISSES (42490). Ambition...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: Lot 1
Titre: maitrise d'oeuvre
Description du marché:
“Le marché comprend une mission de base de maîtrise d’œuvre + mission EXE.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: rue Marcel Holtzer
Code postal: 42490
Ville: Fraisses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“"L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Description
Adresse postale: 9 rue ANNA MARLY
Code postal: 69007
Ville: lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 39811580800139
Adresse postale: 9 rue ANNA MARLY
Code postal: 69007
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Claire FAYOLLE
Courrier électronique: claire.fayolle@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 04 72 80 22 43 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.3f.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Source: OJS 2025/S 036-114405 (2025-02-19)
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