marché d'assurance : DAB, RC et RCAE
SMTD 65
marché d'assurance comportant 3 lots : - lot n°1 : dommage aux biens - lot n°2 : RC et risques annexes - lot n°3 : RC Atteinte à l'Environnement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-07.
Qui ?- • SMTD 65
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marché d'assurance : DAB, RC et RCAE
Numéro de référence: AO 2025-02
Brève description:
“marché d'assurance comportant 3 lots : - lot n°1 : dommage aux biens - lot n°2 : RC et risques annexes - lot n°3 : RC Atteinte à l'Environnement”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: AO 2025-02- lot n°1
Titre: assurance dommage aux biens aux biens (DAB)
Description du marché:
“assurance dommage aux biens pour un patrimoine en bâtiment de 6 956 m2”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: marché d'assurance : RC et risques annexes
Description du marché:
“RC et risques annexes et protection juridique des personnes physiques (PSE)”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: marché d'assurance: RC atteinte à l'environnement
Description du marché:
“RC atteinte à l'environnement pour 5 quais de transfert, 2 ISDND en fin d'exploitation, 2 aires de compostage de déchets verts, 1 centre de tri des...”
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTD 65
Numéro d'enregistrement national: 20001173200092
Adresse postale: 2 rue du tourmalet
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.duclos@smtd65.fr 📧
Téléphone: 0562384490 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.smtd65.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey,
Code postal: 64000
Commune postale: pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559024993 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey,
Code postal: 64000
Commune postale: pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559024993 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 151-521103 (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marché d'assurance : DAB, RC et RCAE
Numéro de référence: AO 2025-02
Brève description:
“marché d'assurance comportant 3 lots : - lot n°1 : dommage aux biens - lot n°2 : RC et risques annexes - lot n°3 : RC Atteinte à l'Environnement”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: AO 2025-02- lot n°1
Titre: assurance dommage aux biens aux biens (DAB)
Description du marché:
“assurance dommage aux biens pour un patrimoine en bâtiment de 6 956 m2”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: marché d'assurance : RC et risques annexes
Description du marché:
“RC et risques annexes et protection juridique des personnes physiques (PSE)”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: marché d'assurance: RC atteinte à l'environnement
Description du marché:
“RC atteinte à l'environnement pour 5 quais de transfert, 2 ISDND en fin d'exploitation, 2 aires de compostage de déchets verts, 1 centre de tri des...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTD 65
Numéro d'enregistrement national: 20001173200092
Adresse postale: 2 rue du tourmalet
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.duclos@smtd65.fr 📧
Téléphone: 0562384490 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.smtd65.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey,
Code postal: 64000
Commune postale: pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559024993 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey,
Code postal: 64000
Commune postale: pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559024993 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 151-521103 (2025-08-07)
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