Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences à Belfort
Ville Belfort
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Nature principale : Prestation intellectuelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences à Belfort
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Adéquation entre la composition de l'équipe proposée et les capacités / compétences exigées : appréciation des moyens, compétences et capacités techniques et financières de chacun des membres de l'équipe au regard de la complexité et de la spécificité du projet et de la mission à réaliser, sur la base des informations fournies dans le dossier de candidature ; cohésion de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 2) Qualité et adéquation des références fournies : capacité et adéquation du mandataire de l'équipe à réaliser la mission de maîtrise d'oeuvre après examen des références présentées
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères: Certification inscription à l'ordre des architectes
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 247-857455 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences à Belfort
Numéro de référence:
25V046
Brève description:
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Nature principale : Prestation intellectuelle
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1757975
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Adéquation entre la composition de l'équipe proposée et les capacités / compétences exigées : appréciation des moyens, compétences et capacités techniques et financières de chacun des membres de l'équipe au regard de la complexité et de la spécificité du projet et de la mission à réaliser, sur la base des informations fournies dans le dossier de candidature ; cohésion de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): 2) Qualité et adéquation des références fournies : capacité et adéquation du mandataire de l'équipe à réaliser la mission de maîtrise d'oeuvre après examen des références présentées
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires:
Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur
Afficher plus
Type de pondération: Ordre d’importance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères: Certification inscription à l'ordre des architectes
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Un organigramme décrivant les intervenants, la répartition des missions selon chaque intervenant, la désignation du chef de projet en charge du dossier; en lien avec les missions demandées. Ainsi que les titres d'études et professionnels (les Cv) de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conception, d'études de même nature que celle du marché
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
La présentation détaillée et illustrée de 3 références réalisées au cours des 5 dernières années et dont au moins une soit livrée, dans le domaine concerné ou dans un domaine proche et de complexité équivalente
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Belfort
Numéro d'enregistrement national:
65360
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Meslot Damien
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542424 📞
URL: https://www.belfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
29DBB0C1-EFE9-2945-77002DE956BA1DD8
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
29DBB0B2-9F9E-6FDC-1014ABCD09ED6419
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
29DBB0CF-9F9A-11DF-6DA10AE7F4410B92
Source: OJS 2025/S 247-857455 (2025-12-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕