Location et acquisition d'autolaveuses et matériels de nettoyage de surfaces au sol pour installations sportives, éducatives et industrielles
Mairie de Besançon
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre a pour objet de définir les spécifications techniques relatives à la fourniture, la location, la mise en service et la maintenance de matériels de nettoyage mécanisés, notamment des autolaveuses, destinés à l'entretien des locaux et équipements du pouvoir adjudicateur (bâtiments sportifs, établissements éducatifs, sites administratifs, etc.). La collectivité dispose d'un parc de matériels de nettoyage hétérogène, partiellement obsolète, destinés à l'entretien des locaux et équipements. Le présent accord-cadre vise à renouveler et compléter ce parc afin d'assurer un nettoyage efficace, sûr et ergonomique des locaux, tout en respectant les exigences de développement durable et de maîtrise des coûts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Javel Barbizier
- • Kärcher SAS
- • ORAPI
- • Prodim
- • SLS DISTRIBUTION
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-10 | Avis de marché |
| 2026-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et acquisition d'autolaveuses et matériels de nettoyage de surfaces au sol pour installations sportives, éducatives et industrielles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de nettoyage des sols 📦
Valeur estimée hors TVA: 287 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de matériels de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de matériels de nettoyage<br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de nettoyage des sols 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: -Centre technique municipal pour ce qui concerne les acquisitions et le complexe Piscine et Patinoire La Fayette et piscine Mallarmé
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de matériels de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 127 000 EUR 💰
Description du marché: Location de matériels de nettoyage<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-21 14:00:00 📅
Lieu: Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-827450 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et acquisition d'autolaveuses et matériels de nettoyage de surfaces au sol pour installations sportives, éducatives et industrielles
Numéro de référence:
2025-FCS-PAL-0262
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre a pour objet de définir les spécifications techniques relatives à la fourniture, la location, la mise en service et la maintenance de matériels de nettoyage mécanisés, notamment des autolaveuses, destinés à l'entretien des locaux et équipements du pouvoir adjudicateur (bâtiments sportifs, établissements éducatifs, sites administratifs, etc.).
La collectivité dispose d'un parc de matériels de nettoyage hétérogène, partiellement obsolète, destinés à l'entretien des locaux et équipements.
Le présent accord-cadre vise à renouveler et compléter ce parc afin d'assurer un nettoyage efficace, sûr et ergonomique des locaux, tout en respectant les exigences de développement durable et de maîtrise des coûts
Afficher plus
Produits/services: Machines de nettoyage des sols 📦
Valeur estimée hors TVA: 287 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition de matériels de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de matériels de nettoyage<br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de nettoyage des sols 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: -Centre technique municipal pour ce qui concerne les acquisitions et le complexe Piscine et Patinoire La Fayette et piscine Mallarmé
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Location de matériels de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 127 000 EUR 💰
Description du marché: Location de matériels de nettoyage<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-21 14:00:00 📅
Lieu: Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
58F81ECA-F499-E97E-D097D35D5B2CDB22
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
58F81EBA-DB33-BB07-29073971B0A2EB3B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-827450 (2025-12-10)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 287 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 287 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Acquisition de matériels de nettoyage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique d'après les informations du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché: Location de matériels de nettoyage
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Location et acquisition d'autolaveuses et matériels de nettoyage de surfaces au sol pour installations sportives, éducatives et industrielles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13642.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 bd de l'Europe
Code postal: 13746
Commune postale: Vitrolles Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sbonito@prodim.com 📧
Téléphone: 0442108807 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20015.11 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Karcher sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue coquelicots
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil/Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: pamina.beniattou@karcher.com 📧
Téléphone: 0680357359 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22509.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Javel barbizier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 rue Thomas Edison
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact@javelbarbizier.fr 📧
Téléphone: 0381506323 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 646 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10949.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 225 allée des cèdres
Code postal: 01150
Commune postale: Saint Vulbas
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com 📧
Téléphone: 0474402020 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 761 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sls distribution
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue de la centaine
Code postal: 71380
Commune postale: Saint Marcel
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: slsdistribution@gmail.com 📧
Téléphone: 0358094053 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 827450-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 065-227070 (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 287 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 287 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Acquisition de matériels de nettoyage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique d'après les informations du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché: Location de matériels de nettoyage
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
914213
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Titre: Location et acquisition d'autolaveuses et matériels de nettoyage de surfaces au sol pour installations sportives, éducatives et industrielles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13642.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodim
Numéro d'enregistrement national:
1752737-1-1-1
Adresse postale: 29 bd de l'Europe
Code postal: 13746
Commune postale: Vitrolles Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sbonito@prodim.com 📧
Téléphone: 0442108807 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20015.11 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Karcher sas
Numéro d'enregistrement national:
1752737-1-1-2
Adresse postale: 5 avenue coquelicots
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil/Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: pamina.beniattou@karcher.com 📧
Téléphone: 0680357359 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22509.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Javel barbizier
Numéro d'enregistrement national:
1752737-1-1-3
Adresse postale: 36 rue Thomas Edison
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact@javelbarbizier.fr 📧
Téléphone: 0381506323 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 646 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1752737-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10949.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi
Numéro d'enregistrement national:
1752737-1-2-2
Adresse postale: 225 allée des cèdres
Code postal: 01150
Commune postale: Saint Vulbas
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com 📧
Téléphone: 0474402020 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 761 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sls distribution
Numéro d'enregistrement national:
1752737-1-2-3
Adresse postale: 10 rue de la centaine
Code postal: 71380
Commune postale: Saint Marcel
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: slsdistribution@gmail.com 📧
Téléphone: 0358094053 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 827450-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
D53A3896-A91D-0AF0-A4BE13F1BD11039D
Organe de révision
D53A387E-F331-140A-93CECA81DE15C50F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
D53A38C4-C5AC-9F1D-7629D1A0209BD0B5
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 065-227070 (2026-04-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕