Le marché a pour objet une prestation d'assurance : - pour un ensemble de moyens nautiques (deux navires de 36 et 46 mètres) ; - pour les locaux du DRASSM et leur contenu (matériels stockés) ; - pour les plongeurs et les pilotes de drone associés aux opérations de recherche archéologique du DRASSM.
Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Le marché a pour objet une prestation d'assurance : - pour un ensemble de moyens nautiques (deux navires de 36 et 46 mètres) ; - pour les locaux du DRASSM et leur contenu (matériels stockés) ; - pour les plongeurs et les pilotes de drone associés aux opérations de recherche archéologique du DRASSM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet une prestation d'assurance : - pour un ensemble de moyens nautiques (deux navires de 36 et 46 mètres) ; - pour les locaux du DRASSM et leur contenu (matériels stockés) ; - pour les plongeurs et les pilotes de drone associés aux opérations de recherche archéologique du DRASSM.
Brève description:
“Le marché a pour objet une prestation d'assurance : - pour un ensemble de moyens nautiques (deux navires de 36 et 46 mètres) ; - pour les locaux du DRASSM...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de courtage en assurances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“La garantie couvre tous les dommages, pertes, recours de tiers et dépenses résultant de fortunes de mer et d'accidents.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurance pour le bien immobilier, le matériel détenu dans le bâtiment, les supports informatiques et non-informatiques.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance multirisque plongeurs et assurance responsabilité civile pilotes de drone”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Numéro d'enregistrement national: 13000530900013
Adresse postale: 147 plage de l'Estaque
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.trautmann@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33491142817 📞
URL: https://www.culture.gouv.fr/thematiques/archeologie/acteurs-formations/les-services-de-l-archeologie-au-ministere-de-la-culture/le-departement-des-recherches-archeologiques-subaquatiques-et-sous-marines 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=693159&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=693159&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 067-218107 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet une prestation d'assurance : - pour un ensemble de moyens nautiques (deux navires de 36 et 46 mètres) ; - pour les locaux du DRASSM et leur contenu (matériels stockés) ; - pour les plongeurs et les pilotes de drone associés aux opérations de recherche archéologique du DRASSM.
Brève description:
“Le marché a pour objet une prestation d'assurance : - pour un ensemble de moyens nautiques (deux navires de 36 et 46 mètres) ; - pour les locaux du DRASSM...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de courtage en assurances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“La garantie couvre tous les dommages, pertes, recours de tiers et dépenses résultant de fortunes de mer et d'accidents.”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurance pour le bien immobilier, le matériel détenu dans le bâtiment, les supports informatiques et non-informatiques.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance multirisque plongeurs et assurance responsabilité civile pilotes de drone”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Numéro d'enregistrement national: 13000530900013
Adresse postale: 147 plage de l'Estaque
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.trautmann@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33491142817 📞
URL: https://www.culture.gouv.fr/thematiques/archeologie/acteurs-formations/les-services-de-l-archeologie-au-ministere-de-la-culture/le-departement-des-recherches-archeologiques-subaquatiques-et-sous-marines 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=693159&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=693159&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 067-218107 (2025-04-02)
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