Investigations techniques des chaussées et autres éléments du patrimoine Métropolitain

Grenoble Alpes Métropole

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec les maximums suivants sur la durée globale de 4 ans : Lot 1 : 900 000 euro(s) HT Lot 2 : 900 000 euro(s) HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations sont répartis en 2 lots indiqués au règlement de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-16 Avis de marché
2026-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Investigations techniques des chaussées et autres éléments du patrimoine Métropolitain
Numéro de référence: 2025-FCS-ACP-0397
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec les maximums suivants sur la durée globale de 4 ans : Lot 1 : 900 000 euro(s) HT Lot 2 : 900 000 euro(s) HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations sont répartis en 2 lots indiqués au règlement de la consultation
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur Nord-Est / Commune Grenoble / Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Nord-Est / Commune Grenoble / Secteur Sud<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique 📦
Adresse postale: Territoire métropolitain
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur Nord-Ouest / Secteur Grand Sud
Description du marché: Secteur Nord-Ouest / Secteur Grand Sud<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-22 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1751774 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1751774 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de notification est donné à titre indicatif
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 80B1FCD8-A43D-DFA5-13EE0A5B2C0FCB03
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-836945 (2025-12-16)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-258
Date de conclusion du contrat: 2026-03-16 📅
Titre: Secteur Nord-Est / Commune Grenoble / Secteur Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: Ec ingenierie expertise
Numéro d'enregistrement national: 1751774-1-1-1
Code postal: 69720
Commune postale: Saint Bonnet De Mure
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Nextroad engineering
Numéro d'enregistrement national: 1751774-1-2-1
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-Les-Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 836945-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Consultation du marché sur demande écrite préalable
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CA4D6EBC-BBEF-5226-1A096E400340EAB1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CA4D6ECE-D062-81C7-61FEE38A4F73D635
Source: OJS 2026/S 054-186995 (2026-03-17)