Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Grand Besançon Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Intermed
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-02 | Avis de marché |
| 2025-12-11 | Avis de marché |
| 2026-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réinsertion 📦
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réinsertion 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Besancon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-801070 (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Numéro de référence:
2025-FCS-DGD-0230
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
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Produits/services: Services de réinsertion 📦
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PA-1729148
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réinsertion 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Besancon
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
B3C66A9F-C3FE-AF67-E91323B487CE9086
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
B3C66A76-B797-3BF5-344A0B35B17F2714
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-801070 (2025-12-02)
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Description
299 999 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 801070-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 29b21526-7b5e-48d0-ba25-dcf9186bf40d-01
Source: OJS 2025/S 241-830563 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Description
299 999 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 801070-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
8AB1AB37-FC99-EB13-F8BFEAB7A54C08A1
Organe de révision
8AB1AB20-0A59-A420-ABB24B1D0FD8738A
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES: Au lieu de L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte, lire L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
La nouvelle procédure fait suite à une déclaration sans suite
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Version de l’avis antérieur à modifier: 29b21526-7b5e-48d0-ba25-dcf9186bf40d-01
Source: OJS 2025/S 241-830563 (2025-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 299 999 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche d'insertion
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût du dispositif d'insertion sociale et professionnelle
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 299 999 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 299 999 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Intermed
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121 Grande rue
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.huot-marchand@intermedges.fr 📧
Téléphone: 0381815479 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 053-182388 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 299 999 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 299 999 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche d'insertion
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût du dispositif d'insertion sociale et professionnelle
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
305550
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Insertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi de Grand Besançon Métropole pour des prestations de remplacement temporaire des agents de collecte des déchets ménagers de la régie communautaire et de la pré-collecte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 299 999 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 299 999 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Intermed
Numéro d'enregistrement national:
1729148-1-0-1
Adresse postale: 121 Grande rue
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathilde.huot-marchand@intermedges.fr 📧
Téléphone: 0381815479 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
0F4E4B7C-9DFC-FFF6-D591AD483A0183C8
Organe de révision
0F4E4B66-F064-1775-A43C882D47EA848A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
0F4E4B8B-DB12-6A86-E80A4C0359F27F6D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Source: OJS 2026/S 053-182388 (2026-03-13)
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