Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne

Terre d’Emeraude Communauté

Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
Numéro de référence: 25-SCO-01
Brève description:
Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: 1A rue du village neuf
Code postal: 39130
Ville: Clairvaux
Adresse postale: 27 route d'Orgelet
Ville: Pont de poitte
Adresse postale: 14 grande rue
Ville: Bonlieu
Adresse postale: Rue des sports
Code postal: 39260
Ville: Moirans en montagne
Adresse postale: 395 route des 3 lacs
Ville: Doucier

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre d’Emeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20009057900018
Adresse postale: 4 Chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: +33 384485362 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1119761.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraudecommunaute.emarchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626562 (2025-09-23)
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Produits/services:
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