Fournitures de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP)

Syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2212000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-13 Avis de marché
2026-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP)
Numéro de référence: 25S001
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2212000.0 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers, utilitaires et petits matériels
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers, utilitaires et petits matériels&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures 📦
Adresse postale: Smgpap 2 rue des Carrières 90000 Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de pneumatiques poids lourds et engins neufs
Description du marché:
Fourniture de pneumatiques poids lourds et engins neufs&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture de pneumatiques poids lourds et engins rechapés
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pneumatiques poids lourds et engins rechapés&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires et engins
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires et engins&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fourniture de pièces détachées pour engins et matériel d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées pour engins et matériel d'entretien des espaces verts&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et gros équipements
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et gros équipements&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Fourniture de flexibles, accessoires et dérivés
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de flexibles, accessoires et dérivés&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Fourniture de produits de carrosserie et de peinture
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de produits de carrosserie et de peinture&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Fourniture de pièces détachées de ré-emploi ou issues de véhicules destinés à la destruction
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées de ré-emploi ou issues de véhicules destinés à la destruction&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de pièces détachées pour hydrocureurs
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées pour hydrocureurs&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cao Du Smgpap, Dossier Complet, Tous Les Documents Demandes Fournis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-20 10:00:00 📅
Informations complémentaires: Cao Du Smgpap, Dossier Complet, Tous Les Documents Demandes Fournis
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics
Numéro d'enregistrement national: 65364
Adresse postale: Place des Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIVOT Sébastien
Courrier électronique: marchespublics-smgpap@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: 0384542438 📞
URL: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: AF70CACB-CED4-750C-18FA2FDBBDDBBAA0
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AF70CAB5-E080-C599-41E19ABDBA70A8DF
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AF70CADB-C36B-115A-50624D93D8BDC00D
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677974 (2025-10-13)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 212 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25s001l1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-09 📅
Titre: Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers, utilitaires et petits matériels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 212 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison du pneu mariotte
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-1-1
Adresse postale: 2 rue André Maginot
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khadija@pneumariotte.fr 📧
Téléphone: 0384406241 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Euromaster france sas
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-1-2
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: thierry.andre@euromaster.com 📧
Téléphone: 0476612855 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Bourlier
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-1-3
Adresse postale: 4-6 rue des Bouquières
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: m.levain@groupebourlier.com 📧
Téléphone: 0381312080 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-2-2
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Contitrade
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-2-3
Adresse postale: 28 rue du Gal de Gaulle
Code postal: 60880
Commune postale: Le Meux
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: marchespublics.ctfr@bestdrive.fr 📧
Téléphone: 0360453005 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-3-2
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: Gadest
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-4-2
Adresse postale: 14 bd Kennedy
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Courrier électronique: r-zins@autodistribution.com 📧
Téléphone: 0381474343 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Nom: Belfort electro diesel
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-4-3
Adresse postale: 3 rue des 3 Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: f.levain@services-electrodiesel.fr 📧
Téléphone: 0384570050 📞

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-6-1
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-6-2

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsace fluid technic
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-7-1
Adresse postale: 5 rue Henri Seiller
Code postal: 68500
Commune postale: Issenheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: rw@alsacefluidtechnic.fr 📧
Téléphone: 0389268763 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom: Luroflex
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-7-2
Adresse postale: 398 rue Armand Japy
Code postal: 25460
Commune postale: Etupes
Courrier électronique: raphael.molina@luroflex.fr 📧
Téléphone: 0381322949 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Nom: Hydro nord est
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-7-3
Adresse postale: 29 rue Gutenberg
Code postal: 33450
Commune postale: St Loubes
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: strasbourg@sochydro.fr 📧
Téléphone: 038818-19-20 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-8-1
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Nom: Mille pieces sas
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-8-2
Adresse postale: 26 rue du Plain
Code postal: 70250
Commune postale: Ronchamp
Courrier électronique: contact@millepieces.fr 📧
Téléphone: 0384631911 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-8-3

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-9-1
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-9-2
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Nom: Nedey
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-9-3
Adresse postale: 11 avenue d'Helvétie
Code postal: 25200
Commune postale: Montbeliard
Courrier électronique: stephane.rivier@nedey.fr 📧
Téléphone: 0381991400 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Assainipieces
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-10-1
Adresse postale: Rue de la Libération
Code postal: 62710
Commune postale: Courrieres
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: moyson@assainipieces-services.fr 📧
Téléphone: 0321287243 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Nom: Enault
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-10-2
Adresse postale: 7 rue Milton Friedman
Code postal: 38230
Commune postale: Charvieu
Courrier électronique: developpement@sasenault.com 📧
Téléphone: 0638428500 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: Terberg
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-11-1
Adresse postale: 7 rue des Malines
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@terberg.com 📧
Téléphone: 0160198780 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Nom: Semat
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-11-2
Adresse postale: 17 avenue Jean Guiton
Code postal: 17028
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: pdossantos@semat.com 📧
Téléphone: 0788096407 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 677974-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0501C00F-C8C3-3CE4-32A062B48EC41765
Organe de révision
0501BFF1-B9BC-F091-9EDFB2D7EBF18DDA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0501C04D-C2B3-8923-D5068FB9D131E036
Source: OJS 2026/S 031-104284 (2026-02-11)