Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2212000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP)
Numéro de référence: 25S001
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2212000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 2212000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 4 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers, utilitaires et petits matériels<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Description du marché
Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers, utilitaires et petits matériels<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques poids lourds et engins neufs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques poids lourds et engins rechapés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires et engins<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires et engins<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour engins et matériel d'entretien des espaces verts<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées pour engins et matériel d'entretien des espaces verts<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et gros équipements<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800 000,00 Euro(s) H.T”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et gros équipements<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 800 000,00 Euro(s) H.T
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de flexibles, accessoires et dérivés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de carrosserie et de peinture<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Peintures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées de ré-emploi ou issues de véhicules destinés à la destruction<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Pièces détachées de ré-emploi ou issues de véhicules destinés à la destruction<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour hydrocureurs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cao Du Smgpap, Dossier Complet, Tous Les Documents Demandes Fournis”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: AF70CACB-CED4-750C-18FA2FDBBDDBBAA0
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AF70CAB5-E080-C599-41E19ABDBA70A8DF
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AF70CADB-C36B-115A-50624D93D8BDC00D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677974 (2025-10-13)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 920 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25s001l1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-09 📅
Titre: Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers, utilitaires et petits matériels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison du pneu mariotte
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-1-1
Adresse postale: 2 rue André Maginot
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-Les-Bains
Région: Haute-Saône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: khadija@pneumariotte.fr📧
Téléphone: 0384406241📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourlier
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-4-1
Adresse postale: 4-6 rue des Bouquières
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Région: Doubs🏙️
Courrier électronique: m.levain@groupebourlier.com📧
Téléphone: 0381312080📞
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsace fluid technic
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-7-1
Adresse postale: 5 rue Henri Seiller
Code postal: 68500
Commune postale: Issenheim
Région: Haut-Rhin🏙️
Courrier électronique: rw@alsacefluidtechnic.fr📧
Téléphone: 0389268763📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Nom: Belfort electro diesel
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-8-1
Adresse postale: 3 rue des 3 Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Région: Territoire de Belfort🏙️
Courrier électronique: f.levain@services-electrodiesel.fr📧
Téléphone: 0384570050📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom: Assainipieces
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-10-1
Adresse postale: Rue de la Libération
Code postal: 62710
Commune postale: Courrieres
Région: Pas-de-Calais🏙️
Courrier électronique: moyson@assainipieces-services.fr📧
Téléphone: 0321287243📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nom: Terberg
Numéro d'enregistrement national: 1722390-1-11-1
Adresse postale: 7 rue des Malines
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: marchespublics@terberg.com📧
Téléphone: 0160198780📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0501C00F-C8C3-3CE4-32A062B48EC41765
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0501BFF1-B9BC-F091-9EDFB2D7EBF18DDA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0501C04D-C2B3-8923-D5068FB9D131E036
Source: OJS 2026/S 031-104284 (2026-02-11)