Fourniture et aménagement d'une ambulance, financée par un contrat de crédit-bail pour le GHT Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche-Comté
La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une cellule sanitaire rapportée d'un PTAC de 5 000 Kilos, destinée à être financée par un contrat de crédit-bail de 72 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Ambulances
- • Tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Équipement pour véhicules de secours
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- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et aménagement d'une ambulance, financée par un contrat de crédit-bail pour le GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2025-034
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ambulances 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une...”
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Produits/services supplémentaires: Équipement pour véhicules de secours 📦
Produits/services supplémentaires: Services de leasing financier 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée du contrat est de 72 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de commencement du contrat...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706613 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La variante portera exclusivement sur la durée du contrat pas sur les caractéristiques techniques. Les Groupements d'opérateurs économiques sont autorisés.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 66BF9311-E2C1-A4E1-3428A38BA462C1AD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 66BF9322-D9B6-5522-A4DA77DD443F580A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-601625 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et aménagement d'une ambulance, financée par un contrat de crédit-bail pour le GHT Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT-2025-034
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ambulances 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d'une ambulance de catégorie C, Type UMH neuve, aménagée, sur la base d‘un châssis cabine avec une...”
Produits/services supplémentaires: Équipement pour véhicules de secours 📦
Produits/services supplémentaires: Services de leasing financier 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée du contrat est de 72 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de commencement du contrat...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706613 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La variante portera exclusivement sur la durée du contrat pas sur les caractéristiques techniques. Les Groupements d'opérateurs économiques sont autorisés.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 66BF9311-E2C1-A4E1-3428A38BA462C1AD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 66BF9322-D9B6-5522-A4DA77DD443F580A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-601625 (2025-09-12)
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