Fourniture de produits et ustensiles d'entretien, de nettoyage et d'hygiène corporelle Dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle au profit du GHT Nord Franche-Comté, composé des établissements suivants : Établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté Représenté par son Directeur 100 route de Moval CS 10499 Trévenans 90015 BELFORT Établissement partie : CHSLD Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS L'Hôpital Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation. Cette consultation se décompose en 4 lots distincts : LOT 1 : ARTICLE DE MÉNAGE LOT 2 : PRODUITS D'ENTRETIEN LOT 3 : PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE LOT 4 : ACCESSOIRES DIVERS Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 1 - BPU. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Il est impératif de répondre à tous les sous lots d'un lot sinon l'offre sera considérée comme incomplète et donc rejetée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• dissol - jDF
• PLG

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-11	Avis de marché
2026-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et ustensiles d'entretien, de nettoyage et d'hygiène corporelle Dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT - 2025-015
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de soins personnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Articles de menage
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: ARTICLES DE MENAGE 
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôpital Nord Franche-Comté100 route de MovalCs 10499 Trévenans 90015 Belfort établissement partie :Chsld Le Chênois16 rue Alfred Engel 90800 Bavilliers
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Date de fin: 2026-11-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A la survenance du besoin
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Produits d'entretien
Description du marché: PRODUITS D'ENTRETIEN 
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Produits d'hygiène corporelle
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE 
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Accessoires divers
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: ACCESSOIRES DIVERS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-13 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706255 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706255 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Echantillons : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. (cf. article 5 du Rc) Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le 13/10/2025 à 12h00. En absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Ces échantillons serviront de base de test pour l'analyse des offres sur le plan technique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3DBD0E87-D4FD-9E06-B2CB904FC90918E5
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-601006 (2025-09-11)

Avis d'attribution de marché (2026-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000 EUR 💰
Description
Description du marché: ARTICLES DE MENAGE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: PRODUITS D'ENTRETIEN
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Description
Description du marché:

PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE

ACCESSOIRES DIVERS

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20262006lot2
Date de conclusion du contrat: 2026-02-16 📅
Titre: Produits D'Entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Plg
Numéro d'enregistrement national: 1706255-1-2-1
Adresse postale: Actisud Saint Jean
Code postal: 57130
Commune postale: Jouy-Aux-Arches
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dissol - jdf
Numéro d'enregistrement national: 1706255-1-3-1
Adresse postale: 15 Rue Des Varennes
Code postal: 71140
Commune postale: Bourbon-Lancy
Région: Saône-et-Loire 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1706255-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 601006-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F3848EC-B103-8C83-2C73414526869513
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2F3848FD-C915-FD37-770EAF7848A0564A
Source: OJS 2026/S 034-114282 (2026-02-17)

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