Fourniture de produits et ustensiles d'entretien, de nettoyage et d'hygiène corporelle Dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle au profit du GHT Nord Franche-Comté, composé des établissements suivants : Établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté Représenté par son Directeur 100 route de Moval CS 10499 Trévenans 90015 BELFORT Établissement partie : CHSLD Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS L'Hôpital Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation. Cette consultation se décompose en 4 lots distincts : LOT 1 : ARTICLE DE MÉNAGE LOT 2 : PRODUITS D'ENTRETIEN LOT 3 : PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE LOT 4 : ACCESSOIRES DIVERS Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 1 - BPU. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Il est impératif de répondre à tous les sous lots d'un lot sinon l'offre sera considérée comme incomplète et donc rejetée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et ustensiles d'entretien, de nettoyage et d'hygiène corporelle Dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Numéro de référence: GHT - 2025-015
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle au profit du GHT Nord Franche-Comté, composé des établissements suivants :
Établissement support :
Hôpital Nord Franche-Comté
Représenté par son Directeur
100 route de Moval
CS 10499 Trévenans
90015 BELFORT
Établissement partie :
CHSLD Le Chênois
16 rue Alfred Engel
90800 BAVILLIERS
L'Hôpital Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation.
Cette consultation se décompose en 4 lots distincts :
LOT 1 : ARTICLE DE MÉNAGE
LOT 2 : PRODUITS D'ENTRETIEN
LOT 3 : PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE
LOT 4 : ACCESSOIRES DIVERS
Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 1 - BPU.
Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle.
Il est impératif de répondre à tous les sous lots d'un lot sinon l'offre sera considérée comme incomplète et donc rejetée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de soins personnels📦
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“ARTICLES DE MENAGE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Date de fin: 2026-11-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A la survenance du besoin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PRODUITS D'ENTRETIEN<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“ACCESSOIRES DIVERS<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Echantillons : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. (cf. article 5 du Rc)
Les échantillons...”
Echantillons : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. (cf. article 5 du Rc)
Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le 13/10/2025 à 12h00.
En absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
Ces échantillons serviront de base de test pour l'analyse des offres sur le plan technique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3DBD0E87-D4FD-9E06-B2CB904FC90918E5
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3DBD0EEA-E8EA-5F9D-3B4C6C065049B857
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-601006 (2025-09-11)
Avis d'attribution de marché (2026-02-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“ARTICLES DE MENAGE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“PRODUITS D'ENTRETIEN” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Description
Description du marché:
“PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE”
Description du marché:
“ACCESSOIRES DIVERS”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20262006lot2
Date de conclusion du contrat: 2026-02-16 📅
Titre: Produits D'Entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Plg
Numéro d'enregistrement national: 1706255-1-2-1
Adresse postale: Actisud Saint Jean
Code postal: 57130
Commune postale: Jouy-Aux-Arches
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dissol - jdf
Numéro d'enregistrement national: 1706255-1-3-1
Adresse postale: 15 Rue Des Varennes
Code postal: 71140
Commune postale: Bourbon-Lancy
Région: Saône-et-Loire🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1706255-1-4-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F3848EC-B103-8C83-2C73414526869513
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2F3848FD-C915-FD37-770EAF7848A0564A
Source: OJS 2026/S 034-114282 (2026-02-17)