FOURNITURE DE POTAGES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Hôpital Nord Franche-Comté
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture régulière de potages prêts à consommer, composés exclusivement d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, destinés à la restauration collective en milieu hospitalier. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les potages doivent être proposés en bol de 250 ml operculé, pelable, micro-ondable pour le lot 1, et en brique de 1L pour le lot 2. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
| 2025-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de potages issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Soupes de légumes 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bol 250ml
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Bol 250ml<br/>
Produits/services supplémentaires: Soupes de légumes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Gcs Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A La Survenance Du Besoin
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Briques 1L
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Briques 1L<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1655915 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1655915 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-349637 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de potages issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence:
GCS-2025-019
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture régulière de potages prêts à consommer, composés exclusivement d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, destinés à la restauration collective en milieu hospitalier. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète.
Les potages doivent être proposés en bol de 250 ml operculé, pelable, micro-ondable pour le lot 1, et en brique de 1L pour le lot 2. <br/>
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Produits/services: Soupes de légumes 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bol 250ml
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Bol 250ml<br/>
Produits/services supplémentaires: Soupes de légumes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Gcs Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté
Code postal: 90400
Ville: Trévenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A La Survenance Du Besoin
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Briques 1L
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Briques 1L<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Néant
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1655915 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1655915 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (Rse) du Gcs Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète.
Echantillons :
Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux.
Les modalités de remises des échantillons sont décrites à l'article 5.3 du R.C.
Variantes :
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Cf Article 2.3 du R.C
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
DC08C8C3-04F1-AEDF-D414FC7AFB95224A
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-349637 (2025-05-28)
Avis d'attribution de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Bol 250ml
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (goût, texture, équilibre nutritionnel) Evaluation organoleptique et fiche nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Certification Bio et absence d'additifs/allergènes : Label Ab ou Ue + ingrédients naturels + conformité Gem-Rcm
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Origine et traçabilité des ingrédients : ingrédients français ou Ue, traçabilité claire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditionnement et respect de la chaîne du froid (conditionnement pratique, sécuritaire, respect Haccp
Performances environnementales : emballage écoresponsable, transport, engagements Rse
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Briques 1L
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-26 📅
Titre: Bol 250ml
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa soup'ideale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: All D'Allemagne
Code postal: 62223
Commune postale: Feuchy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: svilgicquel@soupideale.fr 📧
Téléphone: 0672189755 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 349637-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 164-561393 (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la fourniture régulière de potages prêts à consommer, composés exclusivement d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, destinés à la restauration collective en milieu hospitalier. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète.
Les potages doivent être proposés en bol de 250 ml operculé, pelable, micro-ondable pour le lot 1, et en brique de 1L pour le lot 2
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Bol 250ml
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (goût, texture, équilibre nutritionnel) Evaluation organoleptique et fiche nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Certification Bio et absence d'additifs/allergènes : Label Ab ou Ue + ingrédients naturels + conformité Gem-Rcm
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Origine et traçabilité des ingrédients : ingrédients français ou Ue, traçabilité claire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditionnement et respect de la chaîne du froid (conditionnement pratique, sécuritaire, respect Haccp
Performances environnementales : emballage écoresponsable, transport, engagements Rse
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Briques 1L
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-027
Date de conclusion du contrat: 2025-08-26 📅
Titre: Bol 250ml
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa soup'ideale
Numéro d'enregistrement national:
1655915-1-1-1
Adresse postale: All D'Allemagne
Code postal: 62223
Commune postale: Feuchy
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: svilgicquel@soupideale.fr 📧
Téléphone: 0672189755 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1655915-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 349637-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
046DA92C-FD0E-88A0-08DCB9D933DBEB5E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
046DA93B-BC0E-9F3D-8465B3F00BAB99BE
Source: OJS 2025/S 164-561393 (2025-08-26)
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