Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne (5 lots)

Avis de marché (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne (5 lots)
Numéro de référence: ARC 67_25 LL
Brève description:
“La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières de chaque lot et la décomposition du prix global et...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: ARC 67_25 LL LOT 1
Titre: Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne - Lot 1 - Étude Mobilité
Description du marché:
“La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1 et la décomposition du prix global et...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché débute à sa notification et se terminera à l'approbation du SCoT (donnant lieu à clôture administrative et financière du marché). La durée...”    Afficher plus
Code postal: 60321
Ville: Compiègne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: ARC 67_25 LL LOT 2
Titre: Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne - Lot 2 - Étude du Développement Économique et Commercial en vue de la réalisation du Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL)
Description du marché:
“La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 2 et la décomposition du prix global et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: ARC 67_25 LL LOT 3
Titre: Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne - Lot 3 - Étude Agricole et Forestière
Description du marché:
“La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 3 et la décomposition du prix global et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: ARC 67_25 LL LOT 4
Titre: Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne - Lot 4 - Evaluation environnementale
Description du marché:
“La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 4 et la décomposition du prix global et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: ARC 67_25 LL LOT 5
Titre: Études spécifiques en vue de l'élaboration du SCoT valant PCAET de l'Agglomération de la Région de Compiègne - Lot 5 - Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
Description du marché:
“La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 5 et la décomposition du prix global et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération de la Région de Compiègne
Numéro d'enregistrement national: 20006796500018
Adresse postale: null
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne cedex
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: service.marches@agglo-compiegne.fr 📧
Téléphone: 0344373112 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800055000016
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800055000016
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 154-530676 (2025-08-11)