Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix
Agglomération de la région de Compiègne
La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix - lot 2 : Études de sols (géotechniques, hydrogéologiques, pollution)
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 60280
Ville: Clairoix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix - lot 3 : Étude de compensation agricole
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se référer à l'article 8 du règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont indiquées dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération de la Région de Compiègne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne cedex
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@agglo-compiegne.fr 📧
Téléphone: 0344373112 📞
URL: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-151309 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix
Numéro de référence:
ARC 17_25 LL
Brève description:
La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
ARC 17_25 LL LOT 2
Titre: Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix - lot 2 : Études de sols (géotechniques, hydrogéologiques, pollution)
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
La précédente consultation ayant été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour ce lot.
L'Agglomération de la Région de Compiègne et de la basse Automne a décidé de relancer une procédure afin d'engager les prestations objet de la présente consultation.
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Ville: Clairoix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie et valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
ARC 17_25 LL LOT 3
Titre: Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix - lot 3 : Étude de compensation agricole
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se référer à l'article 8 du règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont indiquées dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération de la Région de Compiègne
Numéro d'enregistrement national:
20006796500018
Adresse postale: null
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne cedex
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@agglo-compiegne.fr 📧
Téléphone: 0344373112 📞
URL: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marches-agglo-compiegne.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800055000016
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-151309 (2025-03-05)
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