L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etudes géotechniques dans divers groupes de logements de la Seine Maritime
Numéro de référence: 25008 PF
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justification à produite de la candidature sont définies dans le règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justification à produite de la candidature sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière.
Aucune avance de prévue.
Les prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière.
Aucune avance de prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Modalités de financement : par des fonds propres
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 55AEE692-DC46-7E8C-A33772D2D3F26B8F
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0235583500📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 55AEE6A4-9E36-C955-FE7C2D1B4D644435
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0235583500📞
Fax: 0235583503 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-070494 (2025-01-31)
Avis d'attribution de marché (2025-06-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande” Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Ma2025-020b
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Titre: Etudes géotechniques dans divers groupes de logements de la Seine Maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 2 945 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Prestations sou traitées : Forages, sondages”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Technosol
Numéro d'enregistrement national: 1588943-1-0-1
Adresse postale: 10 Rue Des Jardiniers
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rouen@technosol-gengis.fr📧
Téléphone: 02 35 66 22 30📞
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 400 000,00 Euros Ht soit 1 600 000,00 Euros Ht sur 4 ans, passé...”
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 400 000,00 Euros Ht soit 1 600 000,00 Euros Ht sur 4 ans, passé avec plusieurs opérateurs économiques (2). Le montant indiqué à chaque attributaire correspond au montant maximum sur 4 ans divisé par deux, soit 800 000,00 Euros Ht
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 42FC9694-92E6-294F-80484E0543A810A1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 42FC96D0-9057-C888-4FC9953F5F6629F2
Source: OJS 2025/S 107-364088 (2025-06-04)