Etudes environnementales et hydrauliques réglementaires liées aux opérations d'aménagements routiers de la DM2R et des MDADT 2 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Accord-cadre de prestations intellectuelles : Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement). L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat sera attribué à 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Le lot N°2 sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MA-GEO en groupement avec ENVERGURE sarl
- • SAS ACTIERRA en groupement avec ATELIER des PAYSAGES
- • VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE en groupement avec VERDI NORD DE FRANCE
- • verdi nord de France
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-01 | Avis de marché |
| 2025-10-31 | Avis de marché |
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2026-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes environnementales et hydrauliques réglementaires liées aux opérations d'aménagements routiers de la DM2R et des MDADT 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT1 - Missions d'études environnementales sur les opérations « complexes » d'aménagement routier - dossiers réglementaires
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT2 - Missions d'études hydrauliques sur les opérations « simples » d'aménagement routier - dossiers règlementaires
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 10:00:00 📅
Lieu: Arras
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648768 (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes environnementales et hydrauliques réglementaires liées aux opérations d'aménagements routiers de la DM2R et des MDADT 2 lots
Numéro de référence:
202562A0098
Brève description:
Accord-cadre de prestations intellectuelles :
Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement).
L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat sera attribué à 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Le lot N°2 sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)
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Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT1 - Missions d'études environnementales sur les opérations « complexes » d'aménagement routier - dossiers réglementaires
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Missions d'études environnementales sur les opérations « complexes » d'aménagement routier - dossiers réglementaires
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
📦
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT2 - Missions d'études hydrauliques sur les opérations « simples » d'aménagement routier - dossiers règlementaires
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Missions d'études hydrauliques sur les opérations « simples » d'aménagement routier - dossiers règlementaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date et heure d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et peut-être modifiée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-05 10:00:00 📅
Lieu: Arras
Informations complémentaires:
La date et heure d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et peut-être modifiée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1 : Accord-cadre multi attributaire (exécuté par marchés subséquents) sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel de 300 000 euro(s)Lot 2 : Accord-cadre mono attributaire (exécuté par l'émission de bons de commande) sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel 250 000 euro(s)A titre indicatif et non contractuel les dépenses des années précédentes sont les suivantes en euro(s) Ht (arrondies à l'euro supérieur) : Etudes hydrauliques en 2022 119359 euro(s) , en 2023 126825 euro(s) , en 2024 173675 euro(s) ; Etudes environnementales en 2022 140415 euro(s) , en 2023 122702 euro(s) , en 2024 16265 euro(s) ; Etudes paysagères en 2022 17399 euro(s) , en 2023 53961 euro(s) , en 2024 34280 euro(s) . Les détails figurent au règlement de consultation.
Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français.
Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
4363CD5D-B16A-ACBD-0BAB7B63261AFB76
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
4363CD70-D313-669C-AE0591CC90FABAB9
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648768 (2025-10-01)
Avis de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-02 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 648768-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81eef395-2590-47dc-9a82-f5852182aa03-01
Source: OJS 2025/S 211-726232 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-02 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 648768-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
44B9D3E7-077B-465A-41D0821CEA96793D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
44B9D3F7-929F-15F9-CC74A326E5C6B178
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 01/12/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 02/12/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 81eef395-2590-47dc-9a82-f5852182aa03-01
Source: OJS 2025/S 211-726232 (2025-10-31)
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-05 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-05 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Téléphone: 0329216731 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81eef395-2590-47dc-9a82-f5852182aa03-01
Source: OJS 2025/S 231-795006 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-05 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-05 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Téléphone: 0329216731 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
BD317C23-D02B-2F09-04E7963C5A5B8E57
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BD317C5A-9B61-D71C-DA1F37C01770AFFE
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 01/12/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 04/12/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/12/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 05/12/2025 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 81eef395-2590-47dc-9a82-f5852182aa03-01
Source: OJS 2025/S 231-795006 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Titre: Etudes environnementales et hydrauliques réglementaires liées aux opérations d'aménagements routiers de la Dm2r et des Mdadt 2 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE en groupement avec VERDI NORD DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Marcq
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conseilnorddefrance@verdi-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0320817800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 8 400 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ACTIERRA en groupement avec ATELIER des PAYSAGES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des Ormes - Cs 50410
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin Cedex
Courrier électronique: ao.environnement@actierra.com 📧
Téléphone: 0320591815 📞
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 8 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: MA-GEO en groupement avec ENVERGURE sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 51 Boulevard De Strasbourg Cs60029
Code postal: 59044
Commune postale: Lille cedex
Courrier électronique: contact@ma-geo.fr 📧
Téléphone: 03 20 52 59 82 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Marcq Cs 90049
Courrier électronique: norddefrance@verdi.fr 📧
Téléphone: 0320819500 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 074-260598 (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a009800100
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Titre: Etudes environnementales et hydrauliques réglementaires liées aux opérations d'aménagements routiers de la Dm2r et des Mdadt 2 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE en groupement avec VERDI NORD DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national:
1715743-1-1-1
Adresse postale: 80 rue de Marcq
Code postal: 59441
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conseilnorddefrance@verdi-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0320817800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 8 400 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ACTIERRA en groupement avec ATELIER des PAYSAGES
Numéro d'enregistrement national:
1715743-1-1-2
Adresse postale: 2 rue des Ormes - Cs 50410
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin Cedex
Courrier électronique: ao.environnement@actierra.com 📧
Téléphone: 0320591815 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 8 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: MA-GEO en groupement avec ENVERGURE sarl
Numéro d'enregistrement national:
1715743-1-1-3
Adresse postale: 51 Boulevard De Strasbourg Cs60029
Code postal: 59044
Commune postale: Lille cedex
Courrier électronique: contact@ma-geo.fr 📧
Téléphone: 03 20 52 59 82 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi nord de france
Numéro d'enregistrement national:
1715743-1-2-1
Adresse postale: 80 rue de Marcq Cs 90049
Courrier électronique: norddefrance@verdi.fr 📧
Téléphone: 0320819500 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1 : A titre indicatif, le montant annuel du détail estimatif remis par le titulaire 1 est de 396 133,75 euro(s) Ht
Lot 1 : A titre indicatif, le montant annuel du détail estimatif remis par le titulaire 2 est de 596 430,00 euro(s) Ht
Lot 1 : A titre indicatif, le montant annuel du détail estimatif remis par le titulaire 3 est de 677 664,00 euro(s) Ht
Lot 2 : A titre indicatif, le montant annuel du détail estimatif remis par le titulaire est de 135 540,00 euro(s) Ht
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter l'adresse suivante : d2aj.secretariat@pasdecalais.fr
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Numéro d'enregistrement national:
A5443DBA-DD58-850F-9FCFDBD3D752584A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A5443DE1-D782-C0F6-80EE9D7F91773020
Source: OJS 2026/S 074-260598 (2026-04-15)
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