Etudes de trafic et de mobilité
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Etudes de trafic et de mobilité sur les voies ouvertes à la circulation publique du Département du Pas-de-Calais et des départements limitrophes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-10 | Avis de marché |
| 2025-03-03 | Avis de marché |
| 2025-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes de trafic et de mobilité
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie 📦
Code postal: 62000
Ville: Pas De Calais, Nord, Somme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 16:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-13 16:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-093081 (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes de trafic et de mobilité
Numéro de référence:
202462A1154
Brève description:
Etudes de trafic et de mobilité sur les voies ouvertes à la circulation publique du Département du Pas-de-Calais et des départements limitrophes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1596412
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie 📦
Code postal: 62000
Ville: Pas De Calais, Nord, Somme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 16:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-13 16:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)
Capacité technique et professionnelle
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation
- l'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel de 300 000 euro(s) ht
- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
- Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation.
- A titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes : 209 905 euro(s) sur la période 2023-2024, 145 280 sur la période 2022-2023, 90 710 euro(s) sur la période 2021-2022. Le détail des consommations se trouve au Rc.
- La date de début indiquée au 01/06/2025 dans le présent avis est donnée à titre indicatif. La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
5BC3BF26-A4D7-B77C-9EC217E7AF13FA90
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
5BC3BF39-BEE4-722F-3945E658F5404457
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-093081 (2025-02-10)
Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 16:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-02 16:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 93081-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 27eb82f5-2eb2-487d-8f7a-a479844ec9cb-01
Source: OJS 2025/S 044-141600 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 16:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-02 16:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 93081-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
91B98C9F-E6F1-B4B3-97E90A2FDAC4C584
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
91B98CB6-092D-9BAF-CA33D2FE8B89719B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 02/04/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/03/2025 à 16h01 au plus tard. Lire 02/04/2025 à 16h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 27eb82f5-2eb2-487d-8f7a-a479844ec9cb-01
Source: OJS 2025/S 044-141600 (2025-03-03)
Avis d'attribution de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: Etudes de trafic et de mobilité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptages projets etudes et voirie (cpev)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 Rue de Verdun
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny Sur Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.thomas@cpev.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 149-515170 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
202462a115400000
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: Etudes de trafic et de mobilité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptages projets etudes et voirie (cpev)
Numéro d'enregistrement national:
1596412-1-0-1
Adresse postale: 44 Rue de Verdun
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny Sur Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.thomas@cpev.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maximum annuel hors taxe de 300 000 euro(s) Ht
A titre indicatif, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif de 150 020 euro(s) remis par le candidat dans son offre
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
9725C910-BB87-217F-A2F2FEC090A7131E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9725C920-93F9-EB24-CA8AB27A4DFC0697
Source: OJS 2025/S 149-515170 (2025-08-04)
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