ÉTUDES DE DIAGNOSTIC ET D'ELABORATION DES SCHEMAS D'AMENAGEMENT POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS SUR LES AFFLUENTS DE LA BOURBRE
EPAGE DE LA BOURBRE
Études et l'élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations. Ce marché comporte 2 lots : - Lot 1 : Etudes et élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations; - Lot 2 : concertation du public
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
| 2025-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de diagnostic et d'elaboration des schemas d'amenagement pour la protection contre les inondations sur les affluents de la bourbre
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 244 Montée du Village
Code postal: 38110
Ville: Saint Victor De Cessieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Concertation du public
Description du marché: Concertation du public
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 10:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bassin versant de la Bourbre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-07 10:30:00 📅
Lieu: Bassin versant de la Bourbre
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epage de la bourbre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 244 montée du Village
Code postal: 38110
Commune postale: Saint-Victor-de-Cessieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEGAY-BELLOD Gaël
Courrier électronique: contact@epagebourbre.fr 📧
Téléphone: 0474833455 📞
URL: http://epagebourbre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72985 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72985 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Bp 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616624 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de diagnostic et d'elaboration des schemas d'amenagement pour la protection contre les inondations sur les affluents de la bourbre
Numéro de référence:
EPB25-14
Brève description:
Études et l'élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations.
Ce marché comporte 2 lots :
- Lot 1 : Etudes et élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations;
- Lot 2 : concertation du public
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Réalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Description du marché:
Réalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Informations complémentaires:
To1 : Modélisation hydraulique torrent de la Sauvagère ;
To2 : Mise à jour du modèle hydraulique de la Bourbre ;
To3 : Elaboration scenario d'aménagement ruisseau de la Sauvagère
To4 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Sermérieu
To5 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint Chef
To6 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint Savin
To7 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Ruffieu
To8 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint André le Gaz
To9 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Saint Didier est
To10 : Modélisation hydraulique complémentaire phénomène de ruissellement secteur Doissin
To11 : Tranche optionnelle à bons de commande - Montant Maximum 10 000 euro(s)
Afficher plus
Code postal: 38110
Ville: Saint Victor De Cessieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Concertation du public
Description du marché: Concertation du public
Informations complémentaires:
To1 : réunion thématique agricole 1
To2 : réunion thématique agricole 2
To3 : rédaction lettres d'information
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 10:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bassin versant de la Bourbre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-07 10:30:00 📅
Lieu: Bassin versant de la Bourbre
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epage de la bourbre
Numéro d'enregistrement national:
5251
Adresse postale: 244 montée du Village
Code postal: 38110
Commune postale: Saint-Victor-de-Cessieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEGAY-BELLOD Gaël
Courrier électronique: contact@epagebourbre.fr 📧
Téléphone: 0474833455 📞
URL: http://epagebourbre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72985 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72985 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A5C0B8A8-0FBB-92D0-8C12261FD799158C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Bp 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
A5C0B8B8-B1C0-6CAB-2A04578DEE1FDC7F
Adresse postale: 2 place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616624 (2025-09-18)
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-17 08:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c626a6e4-a8b3-42ee-b29c-368e24c29281-01
Source: OJS 2025/S 209-717108 (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 08:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-17 08:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B62D10C0-BCAA-C52A-C6EE471E7381BC1C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B62D10D0-A836-7889-BF75A8577D940AE3
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 14/11/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/11/2025 à 10h30 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 08h00 au plus tard.
Remise limite: Au lieu de 06/11/2025 à 17h00, lire 14/11/2025 suite à la modification du Dce effectuée le 28/10/2025. La date de remise limite est reportée
Version de l’avis antérieur à modifier: c626a6e4-a8b3-42ee-b29c-368e24c29281-01
Source: OJS 2025/S 209-717108 (2025-10-28)
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