EPFGE - Accord cadre - Mission de Coordination SPS
EPFGE
Le présent accord cadre a pour objet la mission de coordination SPS dans le périmètre d'intervention de l'EPFGE (Départements 08-10-51-52-54-55-57-88), multi-attributaires et alloti en 3 lots. - Lot 1 : Départements de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57) et des Vosges (88) - Lot 2 : Départements de la Marne (51) et des Ardennes (08) - Lot 3 : Départements de l'Aube (10) et de la Haute-Marne (52)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Qui ?- • EPFGE
- • Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil en matière de sécurité
- • Services de conseil en protection et contrôle des risques › Services de santé et de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: EPFGE - Accord cadre - Mission de Coordination SPS
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Description
Services de conseil en matière de sécurité 📦
Adresse postale: - Lot 1 : Départements de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57) et des Vosges (88) - Lot 2 : Départements de la Marne (51) et des Ardennes (08) - Lot 3 : Départements de l'Aube (10) et de la Haute-Marne (52)
Code postal: 54701
Ville: Pont A Mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epfge
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Robert Blum BP 245 Rue Robert Blum BP 245 Juridique et finances
Code postal: 54701
Commune postale: Pont à mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridiqueetfinancier@epfge.fr 📧
Téléphone: +33383804020 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: https://www.telerecours.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-409345 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: EPFGE - Accord cadre - Mission de Coordination SPS
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet la mission de coordination SPS dans le périmètre d'intervention de l'EPFGE (Départements 08-10-51-52-54-55-57-88), multi-attributaires et alloti en 3 lots.
- Lot 1 : Départements de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57) et des Vosges (88)
- Lot 2 : Départements de la Marne (51) et des Ardennes (08)
- Lot 3 : Départements de l'Aube (10) et de la Haute-Marne (52)
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Produits/services: Services de santé et de sécurité 📦
Description
Services de conseil en matière de sécurité 📦
Adresse postale: - Lot 1 : Départements de la Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57) et des Vosges (88) - Lot 2 : Départements de la Marne (51) et des Ardennes (08) - Lot 3 : Départements de l'Aube (10) et de la Haute-Marne (52)
Code postal: 54701
Ville: Pont A Mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epfge
Numéro d'enregistrement national:
30136584700013
Adresse postale: Rue Robert Blum BP 245 Rue Robert Blum BP 245 Juridique et finances
Code postal: 54701
Commune postale: Pont à mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridiqueetfinancier@epfge.fr 📧
Téléphone: +33383804020 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: https://www.telerecours.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-409345 (2025-06-20)
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