Consultation de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau groupe scolaire à Vesoul
SPL Territoires 70
La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'un nouveau groupe scolaire, pour le compte de la Ville de Vesoul
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consultation de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau groupe scolaire à Vesoul
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL TERRITOIRES 70
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
23 rue de la Préfecture, Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CORNU Benoît
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713760 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713760 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 187-638206 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consultation de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau groupe scolaire à Vesoul
Numéro de référence:
202505141040
Brève description:
La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'un nouveau groupe scolaire, pour le compte de la Ville de Vesoul
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1713760
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL TERRITOIRES 70
Numéro d'enregistrement national:
62661
Adresse postale: Hôtel du Département
23 rue de la Préfecture, Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CORNU Benoît
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713760 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713760 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
41FED0F1-D10F-503B-DC1EBBDD4EE85F05
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 187-638206 (2025-09-26)
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