COLLECTE, RECEPTION, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DIVERS DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Ville de Villefranche-sur-Saône
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bouteilles de gaz liquéfié › Bouteilles de gaz
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
| 2026-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, reception, traitement et valorisation des dechets divers de la ville de villefranche-sur-saône
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 474 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réception et traitement des déchets divers
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Réception et traitement des déchets divers<br/>
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Commune de Villefranche : - Centre Technique Municipal, 300, rue de l'Industrie; - Cimetière de Villefranche, boulevard Gambetta
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-sur-Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-14 📅
Date de fin: 2027-02-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réception et traitement des déchets végétaux
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Réception et traitement des déchets végétaux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des déchets de balayeuses
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des déchets de balayeuses<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réception et traitement des déchets inertes
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Réception et traitement des déchets inertes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réception et traitement des déchets bois manufacturés
Description du marché: Réception et traitement des déchets bois manufacturés<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réception, traitement et valorisation déchets cartons
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Réception, traitement et valorisation déchets cartons <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réception, traitement et valorisation de divers métaux et ferraille
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, traitement et valorisation des batteries au plomb usagées
Description du marché: Collecte, traitement et valorisation des batteries au plomb usagées<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des déchets papiers
Valeur estimée hors TVA: 40 002 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des déchets papiers<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des bouteilles de gaz ou assimilées (cartouches de protoxydes d'azote, bouteille de butane et propane)
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villefranche-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
Téléphone: 0481700452 📞
URL: http://www.villefranche.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744392 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744392 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815609 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, reception, traitement et valorisation des dechets divers de la ville de villefranche-sur-saône
Numéro de référence:
26EMG0100
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 474 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Réception et traitement des déchets divers
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Réception et traitement des déchets divers<br/>
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Commune de Villefranche : - Centre Technique Municipal, 300, rue de l'Industrie; - Cimetière de Villefranche, boulevard Gambetta
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-sur-Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-14 📅
Date de fin: 2027-02-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Réception et traitement des déchets végétaux
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Réception et traitement des déchets végétaux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Collecte et traitement des déchets de balayeuses
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des déchets de balayeuses<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Réception et traitement des déchets inertes
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Réception et traitement des déchets inertes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Réception et traitement des déchets bois manufacturés
Description du marché: Réception et traitement des déchets bois manufacturés<br/>
Produits/services supplémentaires:
Bois
📦
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Réception, traitement et valorisation déchets cartons
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Réception, traitement et valorisation déchets cartons <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Réception, traitement et valorisation de divers métaux et ferraille
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Réception, traitement et valorisation de divers métaux (ferrailles, aluminium)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Collecte, traitement et valorisation des batteries au plomb usagées
Description du marché: Collecte, traitement et valorisation des batteries au plomb usagées<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Collecte et traitement des déchets papiers
Valeur estimée hors TVA: 40 002 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des déchets papiers<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Collecte et traitement des bouteilles de gaz ou assimilées (cartouches de protoxydes d'azote, bouteille de butane et propane)
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Collecte et traitement des bouteilles de gaz ou assimilées (cartouches de protoxydes d'azote, bouteille de butane et propane)<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villefranche-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national:
17097
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
Téléphone: 0481700452 📞
URL: http://www.villefranche.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744392 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744392 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
547BDEB0-A1F1-480B-19D67C208FFAA505
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815609 (2025-12-05)
Avis d'attribution de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 474 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 474 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-23 📅
Titre: Réception et traitement des déchets divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 474 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx ara
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Av Des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com 📧
Téléphone: 0426206088 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Recyclages dechets services - groupe rds
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Rue Fernand Pelloutier
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Courrier électronique: berondot@groupe-reds.fr 📧
Téléphone: 0472500808 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Srp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 195 All De L'Epis
Code postal: 01480
Commune postale: Fareins
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: sgachon@srp-environnement.com 📧
Téléphone: 0474021261 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: berondot@groupe-rds.fr 📧
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: D.i. services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Rue Louis Braille
Code postal: 77178
Commune postale: Saint-Pathus
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@di-services.fr 📧
Téléphone: 0160038770 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 815609-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 048-166060 (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 474 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 474 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Produits/services supplémentaires:
Bois
📦
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26emg0101
Date de conclusion du contrat: 2026-02-23 📅
Titre: Réception et traitement des déchets divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 474 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx ara
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-1-1
Adresse postale: 2 Av Des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com 📧
Téléphone: 0426206088 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Recyclages dechets services - groupe rds
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-2-1
Adresse postale: 16 Rue Fernand Pelloutier
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Courrier électronique: berondot@groupe-reds.fr 📧
Téléphone: 0472500808 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Srp
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-3-1
Adresse postale: 195 All De L'Epis
Code postal: 01480
Commune postale: Fareins
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: sgachon@srp-environnement.com 📧
Téléphone: 0474021261 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-4-1
Courrier électronique: berondot@groupe-rds.fr 📧
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: D.i. services
Numéro d'enregistrement national:
1744392-1-10-1
Adresse postale: 24 Rue Louis Braille
Code postal: 77178
Commune postale: Saint-Pathus
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@di-services.fr 📧
Téléphone: 0160038770 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 815609-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
36030B5B-C489-1B98-F0624910FE75D66F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
36030B78-976F-A9C7-53F3D07EF6272542
Source: OJS 2026/S 048-166060 (2026-03-09)
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