Certification des comptes du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Certification des comptes du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Certification des comptes du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Brève description: Certification des comptes du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle légal des comptes 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Code postal: 71100
Ville: Chalon sur Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Article L 823-3 du Code de commerce
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon sur Saône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anaïs TRIVIER, gestionnaire marchés publics
Courrier électronique: anais.trivier@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: 0385910456 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 179-611436 (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Certification des comptes du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Brève description: Certification des comptes du Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle légal des comptes 📦
Description
Identifiant interne:
25S0055
Informations complémentaires:
Durée du marché : 6 exercices comptables à compter de l'exercice 2026
Pas de limitation du nombre de participants à l'accord-cadre à bons de commande
Adresse postale: Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Code postal: 71100
Ville: Chalon sur Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Article L 823-3 du Code de commerce
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Chalon sur Saône - William Morey
Numéro d'enregistrement national:
26710076600109
Adresse postale: null
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon sur Saône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anaïs TRIVIER, gestionnaire marchés publics
Courrier électronique: anais.trivier@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: 0385910456 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 179-611436 (2025-09-17)
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