Analyses de laboratoire et études scientifiques spécialisées pour le service d'archéologie préventive (14 lots)

Département de l'Allier

Dans le cadre de ses missions, le Service "Archéologie préventive" du Département de l'Allier intervient sur prescription de l'État. Il réalise des diagnostics préalables aux travaux d'aménagement du territoire (routes, ZAC, aménagements de bourg, constructions) et conduit les éventuelles fouilles complémentaires en répondant aux appels d'offre des aménageurs. A ce titre, le Département de l'Allier demandera aux prestataires de réaliser les analyses nécessaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier Galicier
• Beta Analytic
• CIRAM
• CNRS UMR 6249 Chrono-environnement
• COMMUNE DE VIENNE
• eveha-Etudes Et Valorisations Archeologiques
• geoarcheon
• LOIC GAUDIN
• Metascan
• RE.S.ARTES

Qui ?

• Département de l'Allier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-24	Avis de marché
2025-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses de laboratoire et études scientifiques spécialisées pour le service d'archéologie préventive (14 lots)
Numéro de référence: 2025CD0008
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Datations radiométriques
Description du marché: montant maximum : 110 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:

Services archéologiques 📦

Services d'analyses micropaléontologiques 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De L'Allier
Code postal: 03000
Ville: Departement De L'Allier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: selon fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Datations dendrochronologiques
Description du marché: montant maximum : 10 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Analyses palynologiques
Description du marché: montant maximum : 15 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Analyses carpologiques
Description du marché: montant maximum : 5 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Analyses anthracologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 Analyses entomologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 Analyses parasitologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 Analyses géo-archéologique, pétrographique et micro-morphologique
Description du marché: montant maximum : 20 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 Prospections géophysiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 Stabilisation et traitement pour étude d'objets archéologiques
Description du marché: montant maximum : 70 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 Etudes de séries d'objets archéologiques en verre, ou métal, ou céramiques, ou os, ou lithique, ou terre crue
Description du marché: montant maximum : 90 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 Analyses métallographiques et études paléo-métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 Analyse de mortiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot n°14 Analyses élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses micropaléontologiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Il est précisé qu'avant notification du contrat, l'attributaire devra fournir les documents suivants : * Certificat de régularité fiscale : Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales * Certificat de régularité sociale : Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'allier
Numéro d'enregistrement national: 44423
Adresse postale: 1 Avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dfi-cp-commandepublique@allier.fr 📧
Téléphone: 0470344003 📞
URL: http://www.allier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1616502 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1616502 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bon de commandes multi-attributaires (dont la limite est de 5 attributaires) sans minimum et avec maximum par lot. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la notification Il est précisé que seules les demandes de renseignements complémentaires adressées au moins 8 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: C803DA56-FD40-A21E-9B6688677E21DA7D
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-192507 (2025-03-24)

Avis d'attribution de marché (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 397 672 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025cd0008001
Date de conclusion du contrat: 2025-09-11 📅
Titre: Analyses de laboratoire et études scientifiques spécialisées pour le service d'archéologie préventive (14 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 397 672 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Beta Analytic
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-1-1
Adresse postale: 4985 Sw 74th Court
Code postal: 33155
Commune postale: Miami
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Re.s.artes
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-1-2
Adresse postale: 84 Rue Du Tondu
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Ciram
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-1-3
Adresse postale: 9 All Jacques Latrille
Code postal: 33650
Commune postale: Martillac

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Loic gaudin
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-3-1
Adresse postale: 6 All De La Mignorais
Code postal: 35340
Commune postale: Liffre
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Eveha-etudes et valorisations archeologiques
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-4-1
Adresse postale: 31 Rue Soyouz
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Geoarcheon
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-4-2
Adresse postale: 30 Rue De La Victoire
Code postal: 55210
Commune postale: Vigneulles-Les-Hattonchatel
Région: Meuse 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-5-3

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: CNRS UMR 6249 Chrono-environnement
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-7-1
Adresse postale: 16 route de Gray
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-7-2

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom: Commune de vienne
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-10-1
Adresse postale: 17 Place De L''Hotel De Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Région: Isère 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Galicier
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-10-2
Adresse postale: 6 Rue De Fontaine Les Dijon
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-12-1
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Nom: Metascan
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-12-2
Adresse postale: 26 Rue De Normandie
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne-Du-Rouvray
Région: Seine-Maritime 🏙️

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-13-1
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Numéro d'enregistrement national: 1616502-1-13-2

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: daj-cp-commandepublique@allier.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 192507-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D6ACB5DA-AF62-9F34-787886D4DB448058
Source: OJS 2025/S 185-630458 (2025-09-24)

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