AFFAIRE 2025-02 Etudes d'ingénierie pour le développement des énergies renouvelables thermiques sur les communes adhérentes à TE83 et celles qui pourraient adhérer
Territoire d'énergie Var Symielec
AFFAIRE 2025-02 Etudes d'ingénierie pour le développement des énergies renouvelables thermiques sur les communes adhérentes à TE83 et celles qui pourraient adhérer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AFFAIRE 2025-02 Etudes d'ingénierie pour le développement des énergies renouvelables thermiques sur les communes adhérentes à TE83 et celles qui pourraient adhérer
Numéro de référence: 2025-02
Brève description:
“AFFAIRE 2025-02 Etudes d'ingénierie pour le développement des énergies renouvelables thermiques sur les communes adhérentes à TE83 et celles qui pourraient adhérer”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Réalisation d'études de notes d'opportunité sur les énergies renouvelables thermiques”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réalisation d'études de faisabilité”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Mise en place d'un outil de production de notes d'opportunité sur les énergies renouvelables thermiques”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur délai
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve: DC1 - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve: DC2 - Un niveau financier minimal de 50.000 euros HT pour le lot 1, de 100 000 euros HT...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve: Moyens humains et matériels / Qualifications requises pour les lots N°1 et N°2 : -...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'énergie Var Symielec
Numéro d'enregistrement national: 25830274400044
Adresse postale: 614 rue des Lauriers
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pierre@te83.fr 📧
Téléphone: +33 494372811 📞
URL: https://te83.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://te-varsymielec.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://te-varsymielec.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33663_1070375.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 33 0484354554 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-084144 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AFFAIRE 2025-02 Etudes d'ingénierie pour le développement des énergies renouvelables thermiques sur les communes adhérentes à TE83 et celles qui pourraient adhérer
Numéro de référence: 2025-02
Brève description:
“AFFAIRE 2025-02 Etudes d'ingénierie pour le développement des énergies renouvelables thermiques sur les communes adhérentes à TE83 et celles qui pourraient adhérer”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Réalisation d'études de notes d'opportunité sur les énergies renouvelables thermiques”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réalisation d'études de faisabilité”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Mise en place d'un outil de production de notes d'opportunité sur les énergies renouvelables thermiques”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur délai
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve: DC1 - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve: DC2 - Un niveau financier minimal de 50.000 euros HT pour le lot 1, de 100 000 euros HT...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve: Moyens humains et matériels / Qualifications requises pour les lots N°1 et N°2 : -...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'énergie Var Symielec
Numéro d'enregistrement national: 25830274400044
Adresse postale: 614 rue des Lauriers
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pierre@te83.fr 📧
Téléphone: +33 494372811 📞
URL: https://te83.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://te-varsymielec.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://te-varsymielec.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33663_1070375.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 33 0484354554 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 0494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-084144 (2025-02-05)
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