Avis de marché (2025-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation d'études géotechniques pour la réalisation d'ouvrages (bâtiments, voirie, réseaux)
Numéro de référence: DETEP2505AO06
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande pour le lot 1
Accord-cadre multi-attributaires (8 maximum) avec marchés subséquents pour le 2”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Réalisation d'études géotechniques”
Informations complémentaires:
“Reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives et particulières. La durée totale de...”
Informations complémentaires
Reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives et particulières. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant excéder 4 ans
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réalisation d'études géotechniques spécifiques”
Informations complémentaires:
“Le maitre d'ouvrage aura recours au lot n°2 lorsque la prestation demandée nécessite des modalités d'exécution spécifiques qui ne peuvent être satisfaites...”
Informations complémentaires
Le maitre d'ouvrage aura recours au lot n°2 lorsque la prestation demandée nécessite des modalités d'exécution spécifiques qui ne peuvent être satisfaites par le lot n°1.
Le lot 2 sera attribué à 2 titulaires au minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et au maximum à 5 titulaires.
Reconduction tacite, par période d'un an, dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives et particulières. La durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant excéder 4 ans
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 8A773F7E-0AE2-5C37-C41D50C98E484FD4
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 8A773F6D-06D9-5951-53BCA3D111B87F5C
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-454127 (2025-07-10)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250249
Date de conclusion du contrat: 2025-11-14 📅
Titre: Réalisation d'études géotechniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national: 1670091-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Jacques Daguerre
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EE7ECFE5-0EFB-ECD7-23C4755EA413E352
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EE7ECFB6-D2C1-8DD6-76D1DC8EA12E3A41
Source: OJS 2025/S 224-772224 (2025-11-18)