Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour missions de coordination SPS Zones portuaires de Ports de Normandie
Syndicat mixte ports de Normandie
La consultation a pour objet : l'exécution des missions de coordination SPS sur les sites portuaires de Ports de Normandie. Lieu d'exécution des prestations : Domaine portuaire. Décomposition en lots ? Lot n°1 : Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg ? Lot n°2 : Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham ? Lot n°3 : Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Les accords-cadres seront attribués à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum défini dans le tableau suivant : Les accords-cadres seront attribués à, au maximum, 3 opérateurs économiques par lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour missions de coordination SPS Zones portuaires de Ports de Normandie
Numéro de référence: 2025060
Brève description:
“La consultation a pour objet : l'exécution des missions de coordination SPS sur les sites portuaires de Ports de Normandie. Lieu d'exécution des prestations...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg
Description du marché:
“Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Adresse postale: Ports De Normandie
Code postal: 14280
Ville: Saint-Contest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Reconduction 3 fois 1 an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham
Description du marché:
“Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe
Description du marché:
“Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Contest
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-09 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Contest”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Ports de Normandie
Numéro d'enregistrement national: 48422
Adresse postale: 3 rue René Cassin
Code postal: 14280
Commune postale: Saint Contest
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: service.marches@portsdenormandie.fr 📧
Téléphone: 0231533461 📞
URL: https://portsdenormandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1746823 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1746823 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 56C3FCFA-0E40-2239-A527D035173AC1C1
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 56C3FD0E-A514-D585-0A73C53D0D3BED71
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815611 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour missions de coordination SPS Zones portuaires de Ports de Normandie
Numéro de référence: 2025060
Brève description:
“La consultation a pour objet : l'exécution des missions de coordination SPS sur les sites portuaires de Ports de Normandie. Lieu d'exécution des prestations...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg
Description du marché:
“Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Adresse postale: Ports De Normandie
Code postal: 14280
Ville: Saint-Contest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Reconduction 3 fois 1 an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham
Description du marché:
“Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe
Description du marché:
“Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Contest
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-09 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Contest”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Ports de Normandie
Numéro d'enregistrement national: 48422
Adresse postale: 3 rue René Cassin
Code postal: 14280
Commune postale: Saint Contest
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: service.marches@portsdenormandie.fr 📧
Téléphone: 0231533461 📞
URL: https://portsdenormandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1746823 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1746823 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 56C3FCFA-0E40-2239-A527D035173AC1C1
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 56C3FD0E-A514-D585-0A73C53D0D3BED71
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815611 (2025-12-05)
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