Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux usées territoire syndical - Programme 1
Syndicat mixte des eaux Rhône Ventoux
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux usées territoire syndical - Programme 1
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux usées territoire syndical - Programme 1
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte des Eaux Rhône Ventoux
Numéro d'enregistrement national: 25840144700069
Adresse postale: Chemin de l'Hippodrome 595 CHEMIN DE L HIPPODROME
Code postal: 84201
Commune postale: Carpentras cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rhone-ventoux.fr 📧
Téléphone: 0490608181 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
URL de participation: http://eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes cedex
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Nimes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nimes Cedex”
Source: OJS 2025/S 083-275075 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux usées territoire syndical - Programme 1
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux de renouvellement sécurisation déplacement et extension des réseaux d'eau potable et d'eaux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte des Eaux Rhône Ventoux
Numéro d'enregistrement national: 25840144700069
Adresse postale: Chemin de l'Hippodrome 595 CHEMIN DE L HIPPODROME
Code postal: 84201
Commune postale: Carpentras cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rhone-ventoux.fr 📧
Téléphone: 0490608181 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
URL de participation: http://eauxrhoneventoux.synapse-entreprises.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes cedex
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Nimes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nimes Cedex”
Source: OJS 2025/S 083-275075 (2025-04-25)
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