ACCORD-CADRE ETUDES, CONTRÔLES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES POUR LES OUVRAGES ET SITES GERES PAR LE SMIAGE MARALPIN
Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
ACCORD-CADRE ETUDES, CONTRÔLES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES POUR LES OUVRAGES ET SITES GERES PAR LE SMIAGE MARALPIN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-29 | Avis de marché |
| 2025-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre etudes, contrôles et investigations geotechniques et geologiques pour les ouvrages et sites geres par le smiage maralpin
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur littoral
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: SECTEUR LITTORAL
Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-09-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur montagne
Description du marché: SECTEUR MONTAGNE
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: NICE Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 144-498757 (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre etudes, contrôles et investigations geotechniques et geologiques pour les ouvrages et sites geres par le smiage maralpin
Numéro de référence:
25_0016
Brève description:
ACCORD-CADRE ETUDES, CONTRÔLES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES POUR LES OUVRAGES ET SITES GERES PAR LE SMIAGE MARALPIN
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
SECTEUR LITTORAL
Titre: Secteur littoral
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: SECTEUR LITTORAL
Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-09-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
SECTEUR MONTAGNE
Titre: Secteur montagne
Description du marché: SECTEUR MONTAGNE
Critères d'attribution
Critère: Voir règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d'enregistrement national:
20007139700018
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: NICE Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 144-498757 (2025-07-29)
Avis d'attribution de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: ACCORD-CADRE ETUDES, CONTRÔLES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES POUR LES OUVRAGES ET SITES GERES PAR LE SMIAGE MARALPIN - Lot 1 : Littoral
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Geolithe
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06370
Commune postale: Mouans-sartoux
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@geolithe.com 📧
Téléphone: +33 476922222 📞
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Nom: Abo - erg geotechnique
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Courrier électronique: nice@erg-sa.fr 📧
Téléphone: +33 493729000 📞
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Nom: Sefab
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06670
Commune postale: Colomars
Courrier électronique: sefab@sefab-france.fr 📧
Téléphone: +33 497275841 📞
4️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
Nom: Sol-essais
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13851
Commune postale: Aix-en-provence
Courrier électronique: secretariat@sol-essais.fr 📧
Téléphone: +33 442397485 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Identifiant de l’offre:
7️⃣
Identifiant de l’offre:
8️⃣
Identifiant de l’offre:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Alpes-Maritimes
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smiage.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 228-783708 (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025_0031_01
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: ACCORD-CADRE ETUDES, CONTRÔLES ET INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES POUR LES OUVRAGES ET SITES GERES PAR LE SMIAGE MARALPIN - Lot 1 : Littoral
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
GEOLITHE / FONDASOL Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Geolithe
Numéro d'enregistrement national:
38780859500038
Code postal: 06370
Commune postale: Mouans-sartoux
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@geolithe.com 📧
Téléphone: +33 476922222 📞
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
ERG / DGEOTEC / TERZATEC Lot 1
Nom: Abo - erg geotechnique
Numéro d'enregistrement national:
33911061100045
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Courrier électronique: nice@erg-sa.fr 📧
Téléphone: +33 493729000 📞
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
SEFAB Lot 1
Nom: Sefab
Numéro d'enregistrement national:
52494849400033
Code postal: 06670
Commune postale: Colomars
Courrier électronique: sefab@sefab-france.fr 📧
Téléphone: +33 497275841 📞
4️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
SOL ESSAIS / GEO GC / TERRA Lot 1
Nom: Sol-essais
Numéro d'enregistrement national:
44406176600010
Code postal: 13851
Commune postale: Aix-en-provence
Courrier électronique: secretariat@sol-essais.fr 📧
Téléphone: +33 442397485 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
GEOLITHE / FONDASOL Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant de l’offre:
ERG / DGEOTEC / TERZATEC Lot 2
7️⃣
Identifiant de l’offre:
SEFAB Lot 2
8️⃣
Identifiant de l’offre:
SOL ESSAIS / GEO GC / TERRA Lot 2
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Alpes-Maritimes
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smiage.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
170 600 050 00026
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 228-783708 (2025-11-25)
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