ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DE FAMILLES LOCATAIRES DE PARTENORD HABITAT DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS COLLECTIFS A GRAVELINES RUE CONSTANT BRUNET / BOULEVARD DE L'EUROPE - Relance de la procédure 25266
Partenord Habitat
Accord-cadre conclu en application de l'art R.2123-1 du CCP, relatif à des prestations d'appuies et d'accompagnements à l'emplois dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements. le présent accord cadre est mono attributaire à bons de commande. La présente procédure constitue une relance de la procédure 25266, déclarée sans suite pour motif d'infructuosité. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. Il n'est pas reconductible. Les prestations rémunérées par un prix forfaitaire sont: l'intermédiation et les actions collectives. Les prestations , rémunérées sur des prix unitaires sont : l'accompagnement social individuel, l'hébergement à la journée, l'aide au déplacement des effets personnels, de meubles, mise en carton les prix sont fermes pour la durée du marché. L'accord cadre ne comporte pas de minimum mais comporte un montant maximum de 70 000 euro H.T sur la durée totale du marché. les travaux de réhabilitation ont une durée prévisionnelle de 16 mois. Les variantes sont interdites, il n'est pas demandé de chiffrer des options
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
| 2026-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DE FAMILLES LOCATAIRES DE PARTENORD HABITAT DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS COLLECTIFS A GRAVELINES RUE CONSTANT BRUNET / BOULEVARD DE L'EUROPE - Relance de la procédure 25266
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Adresse postale: Rue Constant Brunet et Boulevard de l'Europe
Code postal: 59820
Ville: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-25 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Dc1 et Dc2 ou Dume
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COJON Eric
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: 0969395959 📞
URL: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1699077 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-576729 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DE FAMILLES LOCATAIRES DE PARTENORD HABITAT DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS COLLECTIFS A GRAVELINES RUE CONSTANT BRUNET / BOULEVARD DE L'EUROPE - Relance de la procédure 25266
Numéro de référence:
25525
Brève description:
Accord-cadre conclu en application de l'art R.2123-1 du CCP, relatif à des prestations d'appuies et d'accompagnements à l'emplois dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements.
le présent accord cadre est mono attributaire à bons de commande. La présente procédure constitue une relance de la procédure 25266, déclarée sans suite pour motif d'infructuosité.
Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. Il n'est pas reconductible.
Les prestations rémunérées par un prix forfaitaire sont: l'intermédiation et les actions collectives.
Les prestations , rémunérées sur des prix unitaires sont : l'accompagnement social individuel, l'hébergement à la journée, l'aide au déplacement des effets personnels, de meubles, mise en carton
les prix sont fermes pour la durée du marché.
L'accord cadre ne comporte pas de minimum mais comporte un montant maximum de 70 000 euro H.T sur la durée totale du marché.
les travaux de réhabilitation ont une durée prévisionnelle de 16 mois.
Les variantes sont interdites, il n'est pas demandé de chiffrer des options
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Produits/services: Services d'action sociale 📦
Description
Identifiant interne:
S-PA-1699077
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale 📦
Adresse postale: Rue Constant Brunet et Boulevard de l'Europe
Code postal: 59820
Ville: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-25 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Dc1 et Dc2 ou Dume
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Une présentation/liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et faisant état de l'expérience du candidat au regard du secteur de l'habitat social
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national:
63378
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COJON Eric
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: 0969395959 📞
URL: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1699077 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Il est possible d'attribuer le marché sans procéder à des négociations. L'accord cadre ne comporte pas de tranche; il n'y a pas de visite de site. Les paiements seront effectués par virement dans un délai de 30 jours.
Partenord Habitat s'oppose à la caution personnelle et solidaire.
Les documents du marché sont disponibles, gratuitement, en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.info/
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question".
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
6BB54B79-F5ED-FE9B-73DCA65BED04A97F
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
6BB54BAB-D3B8-0191-B2C516BB505099DD
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-576729 (2025-09-02)
Avis d'attribution de marché (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 70 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-20 📅
Titre: Accord Cadre De Prestations De Service D'Accompagnement Social Et Professionnel De Familles Locataires De Partenord Habitat Dans Le Cadre De L'Operation De Rehabilitation De 40 Logements Collectifs A Gravelines Rue Constant Brunet / Boulevard De L'Europe - Relance de la procédure 25266
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SOLIHA Flandres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue Du Sud
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.flandres@soliha.fr 📧
Téléphone: 0328635400 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: masseman@partenord-legroupe.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 576729-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 019-061490 (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 70 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20260014
Date de conclusion du contrat: 2026-01-20 📅
Titre: Accord Cadre De Prestations De Service D'Accompagnement Social Et Professionnel De Familles Locataires De Partenord Habitat Dans Le Cadre De L'Operation De Rehabilitation De 40 Logements Collectifs A Gravelines Rue Constant Brunet / Boulevard De L'Europe - Relance de la procédure 25266
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SOLIHA Flandres
Numéro d'enregistrement national:
1699077-1-0-1
Adresse postale: 28 Rue Du Sud
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.flandres@soliha.fr 📧
Téléphone: 0328635400 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: masseman@partenord-legroupe.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 576729-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai - B.P.309 - 59020 Lille Cedex
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
F5DA29C3-0F42-C75E-461D22EDB0486028
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F5DA29E2-E02F-0122-6EA176A280A85D90
Source: OJS 2026/S 019-061490 (2026-01-27)
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