Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris
Centre hospitalier d'Avignon
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec un maximum, pour une durée de 4 ans, et qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-03 | Avis de marché |
| 2025-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris
Numéro de référence: 25G010
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: Non alloti
Description du marché:
“Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Sous-critère 1 : Qualifications et expérience du personnel susceptible d'être assigné à l'exécution des marchés subséquents (30 %) ; Sous-critère 2 : Organisation, méthodes et moyens mis en place pour l'exécution des marchés subséquents (30 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-30 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Inscription à l'ordre des architectes ou à un registre professionnel”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités économiques et financières: Chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles du mandataire et de chaque membre du groupement...”
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Capacité technique et professionnelle
“Capacités techniques et professionnelles: Le candidat devra justifier des compétences pluridisciplinaires suivantes : - En architecture : justifiée par la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2738304&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2738304&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les établissements bénéficiaires, en direction commune, sont les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Le pli de sauvegarde devra être...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 067-218226 (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris
Numéro de référence: 25G010
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: Non alloti
Description du marché:
“Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Sous-critère 1 : Qualifications et expérience du personnel susceptible d'être assigné à l'exécution des marchés subséquents (30 %) ; Sous-critère 2 : Organisation, méthodes et moyens mis en place pour l'exécution des marchés subséquents (30 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-30 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Inscription à l'ordre des architectes ou à un registre professionnel”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités économiques et financières: Chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles du mandataire et de chaque membre du groupement...”
Capacité technique et professionnelle
“Capacités techniques et professionnelles: Le candidat devra justifier des compétences pluridisciplinaires suivantes : - En architecture : justifiée par la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2738304&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2738304&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les établissements bénéficiaires, en direction commune, sont les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Le pli de sauvegarde devra être...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 067-218226 (2025-04-03)
Avis d'attribution de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Accord-cadre muti-attributaire
Date de conclusion du contrat: 2025-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "ARCHYTECTA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl archytecta
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl archytecta
Numéro d'enregistrement national: 49294197600028
Code postal: 84200
Commune postale: Carpentras
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: null
Commune postale: Avignon Cedex 9
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 218226-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les établissements bénéficiaires, en direction commune, sont les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Conformément à l'article L3111 du...”
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de...”
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Source: OJS 2025/S 178-606879 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Accord-cadre muti-attributaire
Date de conclusion du contrat: 2025-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre "ARCHYTECTA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl archytecta
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl archytecta
Numéro d'enregistrement national: 49294197600028
Code postal: 84200
Commune postale: Carpentras
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: null
Commune postale: Avignon Cedex 9
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 218226-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les établissements bénéficiaires, en direction commune, sont les Centres Hospitaliers d'Avignon et de Cavaillon-Lauris. Conformément à l'article L3111 du...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de...”
Source: OJS 2025/S 178-606879 (2025-09-16)
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