Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix mixtes.
Les missions de maîtrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures :
* En assainissement :
o Mise en place de conduites de transports d'eaux usées et/ou d'eaux pluviales,
o Mise en séparatif ou renouvellement de réseau unitaire,
o Renouvellement et Réhabilitation d'ouvrage y compris en utilisant des techniques sans tranchée,
o Mise en place d'équipement de pompage,
o Création ou réhabilitation d'unité de traitement des eaux usées,
o Création de Bassin de Stockage Restitution (BSR) y compris équipements de surveillance, de télégestion et d'automatisation,
* En eau potable et eau brute :
o Mise en place d'interconnexions d'eau potable
o Renouvellement, renforcement (augmentation de diamètre) ou extension de réseaux,
o Mise en place d'équipement de pompage, y compris équipements de surveillance, de télégestion et d'automatisation,
o Création ou réhabilitation de réservoir y compris équipements de surveillance, de télégestion et d'automatisation et chloration selon les besoins,
o Chloration ou reminéralisation sur source ou réservoir,
o Réhabilitation de canalisations,
o Réhabilitation partielle d'unité de production y compris équipements de surveillance, de télégestion et d'automatisation.
* En eaux pluviales :
o Réalisation de bassin de rétention dans le cadre d'une mise en séparatif d'un réseau unitaire,
o Système de gestion intégrée des eaux pluviales.
Sont exclus de l'accord-cadre :
o les bassins de rétention dont le volume est supérieur à 5 000 m3,
o les stations d'épuration dont la capacité est supérieure à 2 000 Equivalent Habitant,
o les opérations sur le four d'incinération des boues de la station d'épuration de Saint-Chamond pour le lot Gier,
o les opérations de construction ou de réhabilitation complète d'usines de traitement d'eau potable
o les travaux de sécurisation en eau potable avec une co-maîtrise d'ouvrage avec le Syndicat des Monts du Lyonnais (Symoly)