Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)

Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Numéro de référence: 25FS-DA-0492-Z
Brève description:
“Montant maximum de 350 000 euro(s) HT. Accord-cadre exécuté par bons de commande, avec la possibilité de passer des marchés subséquents (R2162-2 alinéa 2...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Description
Description du marché:
“Montant maximum de 350 000 euro(s) HT. Accord-cadre exécuté par bons de commande, avec la possibilité de passer des marchés subséquents (R2162-2 alinéa 2...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle consultation sera lancée en 2029”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur s'octroie le droit de recourir à un marché pour prestations similaires au regard de l'article R2122-7 du Code de la commande publique”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La déclaration de banques ou attestation d'assurance concernant les risques professionnels (assurance responsabilité civile pour l'année en cours)”
Liste et brève description des règles et critères:
“La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché sur les trois derniers exercices”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les Cv des différents intervenants ou le titre d'études”
Liste et brève description des règles et critères:
“La présentation d'une liste des services exécutés au cours des trois dernières années, en précisant le montant, le lieu, la date et le pouvoir adjudicateur”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public d'amenagement de saint-etienne
Numéro d'enregistrement national: 55386
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0477344810 📞
Fax: 0477344878 📠
URL: http://www.epase.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680059 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1680059 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les éléments concernant les candidatures sont indiqués dans le règlement de la consultation. L'intégralité du dossier de consultation des entreprises est...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 90B10FF1-A907-BB38-E5C6B2AA5D8FA74E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 90B10FE0-D3F8-E0D1-B41DCFA3EAA6E3BE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 90B1100D-E3B5-0C69-CC500A8B032B4EC5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-466399 (2025-07-15)