Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Établissement public d'aménagement de Saint-Étienne
Montant maximum de 350 000 euro(s) HT. Accord-cadre exécuté par bons de commande, avec la possibilité de passer des marchés subséquents (R2162-2 alinéa 2 Code de la commande publique)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-15 | Avis de marché |
| 2026-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera lancée en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-05 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Les Cv des différents intervenants ou le titre d'études
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public d'amenagement de saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ASTIER Yvan
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0477344810 📞
Fax: 0477344878 📠
URL: http://www.epase.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680059 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1680059 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-466399 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Numéro de référence:
25FS-DA-0492-Z
Brève description:
Montant maximum de 350 000 euro(s) HT.
Accord-cadre exécuté par bons de commande, avec la possibilité de passer des marchés subséquents (R2162-2 alinéa 2 Code de la commande publique)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1680059
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique 📦
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera lancée en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est passé pour une période de 12 mois renouvelable au maximum trois fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur s'octroie le droit de recourir à un marché pour prestations similaires au regard de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-05 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
La déclaration de banques ou attestation d'assurance concernant les risques professionnels (assurance responsabilité civile pour l'année en cours)
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères: Les Cv des différents intervenants ou le titre d'études
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
La présentation d'une liste des services exécutés au cours des trois dernières années, en précisant le montant, le lieu, la date et le pouvoir adjudicateur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public d'amenagement de saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
55386
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ASTIER Yvan
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0477344810 📞
Fax: 0477344878 📠
URL: http://www.epase.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680059 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1680059 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les éléments concernant les candidatures sont indiqués dans le règlement de la consultation.
L'intégralité du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4274 ou http://www.epase.fr (rubrique marchés publics).
Tout candidat, même potentiel à un marché public et ayant téléchargé le dossier de consultation des entreprises relatif au présent marché, devra fournir une adresse électronique valide aux fins de transmission de toutes informations utiles relatives au présent marché.
Les factures seront à déposer sur Chorus Pro. Paiement en ligne : non.
Autres pièces demandées au titre de la candidature : Lettre de candidature Dc1 (ou équivalent), Déclaration du candidat Dc2 (ou équivalent), Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (en complément du Dc2), la copie certifiée conforme du récépissé du centre de formalité des entreprises, uniquement pour les entreprises crées au cours de l'année précédant le lancement de la consultation ;
Base juridique : Directive 2014/24/Ue
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
90B10FF1-A907-BB38-E5C6B2AA5D8FA74E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-466399 (2025-07-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Informations sur les options
Description des options:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SIC INFRA 42
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Jacques Prevert
Code postal: 42570
Commune postale: Saint-Heand
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sicinfra@sicinfra42.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Hydro geotechnique sud est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Bompertuis
Code postal: 13120
Commune postale: Gardanne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: auvergne@hydrogeotechnique.com 📧
Identifiant de l’offre:
Nom: Celigeo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Rte De La Mine D'Or
Code postal: 42800
Commune postale: Saint-Joseph
Courrier électronique: contact@celigeo.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466399-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 021-068907 (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur s'octroie le droit de recourir à un marché pour prestations similaires au regard de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est passé pour 12 mois renouvelable tacitement trois fois
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
25-063b
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: Accord-cadre d'études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: SIC INFRA 42
Numéro d'enregistrement national:
1680059-1-0-1
Adresse postale: Rue Jacques Prevert
Code postal: 42570
Commune postale: Saint-Heand
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sicinfra@sicinfra42.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Hydro geotechnique sud est
Numéro d'enregistrement national:
1680059-1-0-2
Adresse postale: 13 Rue Bompertuis
Code postal: 13120
Commune postale: Gardanne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: auvergne@hydrogeotechnique.com 📧
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Celigeo
Numéro d'enregistrement national:
1680059-1-0-3
Adresse postale: 19 Rte De La Mine D'Or
Code postal: 42800
Commune postale: Saint-Joseph
Courrier électronique: contact@celigeo.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466399-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent contrat a été conclu le 06/01/2026 et est consultable, du lundi au vendredi de 9h00à12h00 et de 14h00 à 18h00, au siège de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne situé au 49 rue de la Montat, 42000 - Saint-Etienne
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
32264CAC-F8E6-CDD8-A81EA981DB6ECE0D
Organe de révision
32264C8F-DB89-2A19-E3D422D166E179DD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
32264CBE-D8EA-0734-BF6AB0CDE2C5CDEE
Source: OJS 2026/S 021-068907 (2026-01-28)
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