<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - Expertise et ingénierie en faune, flore et habitats
Numéro de référence: 2025-000536
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté Urbaine d'Arras
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Autres exigences économiques ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat Autres exigences économiques ou financières : Le candidat justifiera des compétences suivantes : - Ecologie - Agronomie / paysagisme - Géomatique / Cartographie - Formation adaptée aux espèces concernés par les opérations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“La date de début d'exécution au 01.07.2025 reprise ci-dessus est une date estimative.
L'accord-cadre est passé de sa notification au 31.12.2026,...”
La date de début d'exécution au 01.07.2025 reprise ci-dessus est une date estimative.
L'accord-cadre est passé de sa notification au 31.12.2026, reconductible 2 fois 12 mois.
Le montant total s'élève à 600 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Le montant estimatif global s'élève à 500 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel en période 1 est fixé à 300 000 euro(s) Ht (estimatif : 250 000 euro(s) Ht)
Le montant maximum annuel en période 2 est fixé à 150 000 euro(s) Ht (estimatif : 125 000 euro(s) Ht)
Le montant maximum annuel en période 1 est fixé à 150 000 euro(s) Ht (estimatif : 125 000 euro(s) Ht)
Le budget alloué au marché n'excède pas le montant maximum.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 452A017E-952B-DD54-DB29D437390A5E24
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 452A018D-FBC1-B127-BEB515D96D9303C0
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 076-251403 (2025-04-15)
Avis d'attribution de marché (2025-09-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 000536
Date de conclusion du contrat: 2025-09-08 📅
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - Expertise et ingénierie en faune, flore et habitats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergis environnement
Numéro d'enregistrement national: 1633157-1-0-1
Adresse postale: 2 Rue Amadeo Avogadro
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouze
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aco@synergis-environnement.com📧
Téléphone: 0242721416📞
“Le montant total s'élève à 600 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel en période 1 est fixé à 300 000 euro(s) ...”
Le montant total s'élève à 600 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel en période 1 est fixé à 300 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel en période 2 est fixé à 150 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel en période 1 est fixé à 150 000 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3542EE1E-E853-7FA7-FE2D1042B135EC20
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3542EE3B-992B-E0F3-8D05676F0CB2300F
Source: OJS 2025/S 186-635034 (2025-09-26)