Accord-cadre à bons de commande pour des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de gestion des sites et sols pollués, d'ingénierie de dépollution pyrotechniques et d'études environnementales
Région Hauts-de-France
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Missions de reconnaissance geologiques, geotechniques, hydrogeologiques, geophysiques, d'ingenierie de gestion des sites et sols pollues, d'ingenierie de depollution pyrotechniques et d'etudes environnementales dans les eple et biens immobiliers sur lesquels la region exerce des prerogatives de maitre d'ouvrage. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
| 2025-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de gestion des sites et sols pollués, d'ingénierie de dépollution pyrotechniques et d'études environnementales
Numéro de référence: 2024-0121
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Nord (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. A son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Pas-de-Calais (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans l'Aisne/l'Oise/la Somme (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / ...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 67188
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0374270000 📞
URL: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1609627 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1609627 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La période ferme correspond à une durée 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 06E3E577-94D4-EDC5-B23A2B713DE34BE7
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 06E3E58D-FFFD-5FB0-C0255679F31E2EA7
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0320631347 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-152205 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur estimée hors TVA: 4 380 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Nord (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Pas-de-Calais (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)”
Description du marché:
“Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans l'Aisne/l'Oise/la Somme (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202513576
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de gestion des sites et sols pollués, d'ingénierie de dépollution pyrotechniques et d'études environnementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 460 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosoltec
Numéro d'enregistrement national: 1609627-1-1-1
Adresse postale: 97 Rue Pierre De Montreuil
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@geosoltec.fr 📧
Téléphone: 0180892513 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 460 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1609627-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 460 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1609627-1-3-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre multi-attributaires (2 maxi par lot) avec exécution par bons de commande. Durée ferme de 1 an et 3 périodes de reconduction. Montant estimatif...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FA040E67-B463-84C0-240128915E027365
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: FA040E7A-F659-C44E-6C0809AC15D0C26C
Source: OJS 2025/S 171-583324 (2025-09-05)
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- Services d'ingénierie mécanique (1)
- Services d'ingénierie mécanique et électrique (2)
- Études techniques (>20)
- Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie (>20)
- Services d'ingénierie relatifs à la corrosion