Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Communauté urbaine d'Arras
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet des prestations intellectuelles de cartographie et d'inspection des cavités souterraines. Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT, montant identique pour chaque période de reconduction. Montant estimatif annuel : 205 000 euro(s) HT. Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés. Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et porte sur les missions suivantes : - Diagnostics d'urgence en cas d'aléas mouvements de terrain mettant à jour des cavités souterraines accessibles à la visite et présentant potentiellement un danger pour les biens et/ou les personnes ; - Cartographie 3D des cavités souterraines accessibles à la visite ; - Inspection géotechnique des cavités souterraines accessibles à la visite ; - Cartographie 3D et inspection vidéo des vides découverts lors de sondages géotechniques ; - Cartographie 3D et inspection vidéo de cavités découvertes lors de chantiers ou lors de désordres (effondrements) ; - Cartographie 3D et inspection vidéo de puits ; - Recommandations sur les mesures conservatoires et/ou les éventuels investigations complémentaires à mener
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Antea France
- • EXPLOR-E
- • IGECAV
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
| 2026-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-22 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel Communautaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Attestation de Formation Catec pour les intervenants de terrain
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706470 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706470 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-600866 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Numéro de référence:
2025-000579
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation a pour objet des prestations intellectuelles de cartographie et d'inspection des cavités souterraines.
Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT, montant identique pour chaque période de reconduction.
Montant estimatif annuel : 205 000 euro(s) HT.
Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés.
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et porte sur les missions suivantes :
- Diagnostics d'urgence en cas d'aléas mouvements de terrain mettant à jour des cavités souterraines accessibles à la visite et présentant potentiellement un danger pour les biens et/ou les personnes ;
- Cartographie 3D des cavités souterraines accessibles à la visite ;
- Inspection géotechnique des cavités souterraines accessibles à la visite ;
- Cartographie 3D et inspection vidéo des vides découverts lors de sondages géotechniques ;
- Cartographie 3D et inspection vidéo de cavités découvertes lors de chantiers ou lors de désordres (effondrements) ;
- Cartographie 3D et inspection vidéo de puits ;
- Recommandations sur les mesures conservatoires et/ou les éventuels investigations complémentaires à mener
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1706470
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel Communautaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-22 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel Communautaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Attestation de Formation Catec pour les intervenants de terrain
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d'enregistrement national:
68941
Adresse postale: La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Code postal: 62026
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321218650 📞
URL: https://www.cu-arras.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1706470 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1706470 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
6AA428A7-F167-5F2B-C3B3C5CD182E011B
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
6AA428B9-08A5-A95A-2C4B121DD7722CC4
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-600866 (2025-09-12)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 107 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Explor-e
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 908 Rte De Veules Les Roses
Code postal: 76760
Commune postale: Yerville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jcservy@explor-e.fr 📧
Téléphone: 0650802812 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 114565.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Igecav
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Des Rives De L'Oise
Code postal: 60280
Commune postale: Venette
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: thomas.richard@igecav.fr 📧
Téléphone: 0344907894 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 443 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Louis Neel
Code postal: 59260
Commune postale: Lezennes
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: secretariat.lille@anteagroup.fr 📧
Téléphone: 0320432555 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 600866-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 004-006267 (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
000579
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 107 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Explor-e
Numéro d'enregistrement national:
1706470-1-0-1
Adresse postale: 908 Rte De Veules Les Roses
Code postal: 76760
Commune postale: Yerville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jcservy@explor-e.fr 📧
Téléphone: 0650802812 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 114565.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Igecav
Numéro d'enregistrement national:
1706470-1-0-2
Adresse postale: Rue Des Rives De L'Oise
Code postal: 60280
Commune postale: Venette
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: thomas.richard@igecav.fr 📧
Téléphone: 0344907894 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 443 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national:
1706470-1-0-3
Adresse postale: 5 Rue Louis Neel
Code postal: 59260
Commune postale: Lezennes
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: secretariat.lille@anteagroup.fr 📧
Téléphone: 0320432555 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 600866-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant de 1 000 000 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant maximum total soit 250 000 euro(s) Ht par période d'un an.
Les montants de 107 200 euro(s) Ht, de 114 565.30 euro(s) Ht et de 136 443 euro(s) Ht indiqués ci-dessus correspondent aux montants du devis estimatif non contractuel de chaque attributaire désigné
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
BBB7841B-B9A5-21E8-CAD858DFB9CEF967
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BBB7842F-D875-9B70-2FBC87F25FA767AA
Source: OJS 2026/S 004-006267 (2026-01-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕