Accompagnement des organismes de formation du BTP dans une démarche de responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP

L'objectif de la présente consultation est de sélectionner des prestataires en capacité d'accompagner des organismes de formation d'apprentis dans la filière du BTP dans l'amélioration du bâtiment, de son fonctionnement et/ou des formations dispensées dans une démarche RSE en lien avec les questions centrales de l'ISO 26000. Il s'agit d'une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage, dont le maitre d'ouvrage est le CCCA-BTP, ayant comme objectif opérationnel d'apporter un appui méthodologique et organisationnel aux organismes de formation du BTP bénéficiaires de l'appel à candidatures sur la thématique « Accompagnement RSE »

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-21	Avis de marché
2025-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement des organismes de formation du BTP dans une démarche de responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Numéro de référence: P2025.024
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Bretagne - Basse et Haute Normandie - Pays de la Loire - Centre
Description du marché:

Lot n°1 : Bretagne - Basse et Haute Normandie - Pays de la Loire - Centre, 1 an ferme à compter de la notification du contrat + 3 reconductions d'1 an

Produits/services supplémentaires:

Services de conseil en affaires et en gestion 📦

Services de conseils environnementaux 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 19 rue du Père Corentin
Code postal: 75014
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 1 an ferme + 3 reconductions d'1 an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Ile de France
Description du marché: Lot n°2 : Ile de France, 1 an ferme à compter de la notification du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Nord-Pas-de-Calais - Picardie - Champagne-Ardenne - Lorraine - Alsace - Bourgogne - Franche-Comté
Description du marché:

Lot n°3 : Nord-Pas-de-Calais - Picardie - Champagne-Ardenne - Lorraine - Alsace - Bourgogne - Franche-Comté, 1 an ferme à compter de la notification du contrat + 3 reconductions d'1 an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Poitou Charentes - Limousin - Aquitaine - Midi-Pyrénées - Languedoc - Roussillon
Description du marché:

Lot n°4 : Poitou Charentes - Limousin - Aquitaine - Midi-Pyrénées - Languedoc - Roussillon, 1 an ferme à compter de la notification du contrat + 3 reconductions d'1 an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Auvergne - Rhônes-Alpes - Provence - Alpes Côte D'Azur - Corse
Description du marché:

Lot n°5 : Auvergne - Rhône-Alpes - Provence - Alpes Côte D'Azur - Corse, 1 an ferme à compter de la notification du contrat + 3 reconductions d'1 an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : DROM - Guadeloupe - Guyane - Martinique - Mayotte - La Réunion
Description du marché:

Lot n°6 : DROM - Guadeloupe - Guyane - Martinique - Mayotte - La Réunion, 1 an ferme à compter de la notification du contrat + 3 reconductions d'1 an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en affaires et en gestion 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): En présentiel et/ou à distance
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-27 12:00:00 📅
Lieu: En présentiel et/ou à distance
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Extrait K, extrait Kbis, extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrive compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)

Liste et brève description des conditions

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Extrait K, extrait Kbis, extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrive compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Numéro d'enregistrement national: 81709
Adresse postale: 19 rue du Père Corentin
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Courrier électronique: gwendoline.poilve@ccca-btp.fr 📧
Téléphone: 0140642600 📞
URL: https://www.ccca-btp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587245 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587245 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Garanties environnementales Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 577659CC-B5DF-CB06-604AEFCA61EB80F2
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045410 (2025-01-21)

Avis d'attribution de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 060 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025.024011
Date de conclusion du contrat: 2025-08-25 📅
Titre: Lot n°1 : Bretagne - Basse et Haute Normandie - Pays de la Loire - Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 060 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Afnor competences
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Francis De Pressense
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lucas.dotti@afnor.org 📧
Téléphone: 01 41 62 86 61 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Tenzing Conseil
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-1-2
Adresse postale: 39 rue Godot de Mauroy
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: kazem.tabrizi@tenzingconseil.fr 📧
Téléphone: 0612567008 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Kpmg esc & gs
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-1-3
Adresse postale: Tour Eqho, 2 Avenue Gambetta
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: iscolan@rydge.fr 📧
Téléphone: 01 40 82 19 63 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Reloaded
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-1-4
Adresse postale: 10 Rue Des Entrepots
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Courrier électronique: contact@houseofcodesign.com 📧
Téléphone: 06 67 53 35 88 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Des Enjeux & Des Hommes
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-1-5
Adresse postale: 3 Rue Du Louvre
Code postal: 75001
Commune postale: Paris 1
Courrier électronique: training@desenjeuxetdeshommes.com 📧
Téléphone: 01 44 86 03 20 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-2-2
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-2-3
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-2-4
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-2-5

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-3-2
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-3-3
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-3-4
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Nom: Peri g
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-3-5
Adresse postale: 11 Rue De L''Ile Mysterieuse
Code postal: 80440
Commune postale: Boves
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: hfardel@perig.com 📧
Téléphone: 06 60 56 90 47 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-4-2
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-4-3
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-4-4
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-4-5

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-5-3
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-5-4
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-5-5

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: 4 AS
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-6-1
Adresse postale: 69 Av Diderot
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-Des-Fosses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: ca.defontenay@4-as.fr 📧
Téléphone: 01 89 38 69 00 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-6-2
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Nom: RSE Inside
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-6-3
Adresse postale: 40 Rue Eugene Jacquet
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-En-Baroeul
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: vcredoz@rse-inside.org 📧
Téléphone: 03 20 99 45 27 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Nom: Adjust rh consulting
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-6-4
Adresse postale: 6 rue terre des hommes - Zac Mon Repos
Code postal: 97411
Commune postale: Bois de Nèfles
Région: La Réunion 🏙️
Courrier électronique: contact@adjustrh.com 📧
Téléphone: 0692797409 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Nom: Bartle management
Numéro d'enregistrement national: 1587245-1-6-5
Adresse postale: 13 Rue De Liege
Commune postale: Paris 9
Courrier électronique: pnicolle@bartle.fr 📧
Téléphone: 01 48 24 20 66 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: aristide.toudja@ccca-btp.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 45410-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FEB4BE39-C040-4081-5A3605934D6EF89C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: FEB4BE48-DD3C-D334-A2A18649A552D493
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2025/S 171-583360 (2025-09-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à l'environnement (>20)

Gestion environnementale (>20)

Services de conseils environnementaux (12)

Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la construction (4)