AC-Renouvellement Édicules sanitaires

APRR.

Travaux de renouvellement d'édicules sanitaires sur le réseau autoroutier des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR, comprenant principalement les prestations suivantes : -Conception et fabrication d'édicules sanitaires 2 cabines, -Conception et fabrication d'édicules sanitaires 4 cabines, -Transport sur le site de pose, -Pose et mise en service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-08 Avis de marché
2026-01-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC-Renouvellement Édicules sanitaires
Numéro de référence: BPC002943
Brève description:
Travaux de renouvellement d'édicules sanitaires sur le réseau autoroutier des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR, comprenant principalement les prestations suivantes : -Conception et fabrication d'édicules sanitaires 2 cabines, -Conception et fabrication d'édicules sanitaires 4 cabines, -Transport sur le site de pose, -Pose et mise en service.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: BPC002943
Titre: Accord Cadre Mono-attributaire à bons de commande de travaux de renouvellement d'édicules sanitaires.
Description du marché:
Fourniture et mise en oeuvre de blocs modulaires préfabriqués pour édicules sanitaires sur l'ensemble des réseaux APRR - AREA - ADELAC - ALIAE - A'LIENOR et CEVM.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sera conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues. Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE. Le lot compris dans la présente consultation comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE.
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Aube 🏙️
Aveyron 🏙️
+ 15 de plus
Doubs 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Jura 🏙️
Landes 🏙️
Nièvre 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de (1) un an à compter de sa notification. Il sera prolongé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution:
Aube 🏙️
Aveyron 🏙️
+ 18 de plus
Doubs 🏙️
Drôme 🏙️
Essonne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Loiret 🏙️
Nièvre 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE. Le lot compris dans la présente consultation comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, CEVM, ALIENOR, ALIAE.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-05 15:00:00 📅
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Département: DGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DGA-IC - Direction des Opérations d'entretien - Service Chaussées et Bâtiments - Pôle Bâtiments - Madame Sandrine Ruppanner
Courrier électronique: sandrine.ruppanner@aprr.fr 📧
Téléphone: +33380776719 📞
URL: https://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 580565-2025
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation. La Société fixe le(s) niveau(x) minimum de capacité technique et professionnelle suivant(s) : -OPQIBI 1901 ou équivalent, -QUALIBAT 2241 ou équivalent, -QUALIBAT 5111 ou équivalent.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2025/S 238-817822 (2025-12-08)
Avis de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-19 15:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Au 5.1.12 - Condition du marché public - Condition de présentation : Date limite de réception des offres Au lieu du 05/02/2026 à 14h00, il convient de lire le 19/02/2026 à 14h00.
Autres informations complémentaires
La modification porte uniquement sur le report de la date limite de réception des offres initialement prévue le 05/02/2026. La nouvelle date limite de réception des offres est désormais le 19/02/2026 à 14h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b4725643-4682-48b6-84e8-f9ade1837108-01
Source: OJS 2026/S 014-043285 (2026-01-20)
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