25M0273AOO-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen PL
Toulouse Métropole
Ce marché a pour objet la prestation l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation, la conduite d'un projet européen, et la formation dans le cadre des réponses à des appels à projets européens par collectivité Mairie de Toulouse/Toulouse Métropole. Il s'agit de recevoir un appui pour saisir les opportunités qu'offre l'Union européenne, notamment pour la fin de la programmation 2021-2027 pour positionner et affirmer notre territoire comme métropole européenne. Il s'agira de cibler prioritairement le programme européen d'innovation et de recherche Horizon Europe. Mais la prestation pourra également concerner d'autres programmes européens (LIFE, MIE, EUI...). Cet accord-cadre sélectionnera huit titulaires qui apporteront assistance et conseil afin d'accompagner le pouvoir adjudicateur dans toutes les étapes de montage d'une réponse à un appel à projet européen et, en fonction des besoins, pour le suivi de la proposition et des négociations du contrat avec l'organisme financeur et, si le projet est sélectionné, pour le pilotage et la coordination du projet Afin d'aider à la mise en oeuvre, des formations seront proposées. L'assistance portera en priorité sur les réponses aux appels à projets dont la collectivité est coordinatrice
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-29 | Avis de marché |
| 2025-09-18 | Avis de marché |
| 2026-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0273AOO-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen PL
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Environnement
Description du marché: Environnement<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Adresse postale: Toulouse et siège du prestataire
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport
Description du marché: Transport<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Générique
Description du marché: Générique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688002 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688002 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-500069 (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25M0273AOO-Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation et la conduite d'un projet européen PL
Numéro de référence:
25M0273AOO
Brève description:
Ce marché a pour objet la prestation l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage, la négociation, la conduite d'un projet européen, et la formation dans le cadre des réponses à des appels à projets européens par collectivité Mairie de Toulouse/Toulouse Métropole. Il s'agit de recevoir un appui pour saisir les opportunités qu'offre l'Union européenne, notamment pour la fin de la programmation 2021-2027 pour positionner et affirmer notre territoire comme métropole européenne. Il s'agira de cibler prioritairement le programme européen d'innovation et de recherche Horizon Europe. Mais la prestation pourra également concerner d'autres programmes européens (LIFE, MIE, EUI...). Cet accord-cadre sélectionnera huit titulaires qui apporteront assistance et conseil afin d'accompagner le pouvoir adjudicateur dans toutes les étapes de montage d'une réponse à un appel à projet européen et, en fonction des besoins, pour le suivi de la proposition et des négociations du contrat avec l'organisme financeur et, si le projet est sélectionné, pour le pilotage et la coordination du projet Afin d'aider à la mise en oeuvre, des formations seront proposées. L'assistance portera en priorité sur les réponses aux appels à projets dont la collectivité est coordinatrice
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Produits/services: Services d'audit 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Environnement
Description du marché: Environnement<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'audit 📦
Adresse postale: Toulouse et siège du prestataire
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Transport
Description du marché: Transport<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Générique
Description du marché: Générique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres Toulouse Métropole
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national:
57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688002 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688002 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
61433A8A-F4AC-FAAA-DBF7D28EC89C2F58
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-500069 (2025-07-29)
Avis de marché (2025-09-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-24 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 500069-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: af97bd0e-6d3c-4994-af04-879e25fbdc59-01
Source: OJS 2025/S 181-617010 (2025-09-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-24 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 500069-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A6521127-9EBF-1A69-1FF77E02FDDA3292
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A652113C-F0D8-2793-31212A29ABFD9AF6
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 22/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 24/09/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 24/09/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: af97bd0e-6d3c-4994-af04-879e25fbdc59-01
Source: OJS 2025/S 181-617010 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Environnement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Environnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Enviropea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 148 Rue Du Fbg Saint Denis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris 10
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@enviropea.com 📧
Téléphone: 0671842321 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Algoe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rte De Champagne
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: mpublic@algoe.fr 📧
Téléphone: 0987876900 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Dowel innovation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2405 Route Des Dolines
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: contact-di@dowel.eu 📧
Téléphone: 0766225464 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Blue-sight conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Place Jules Ferry
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: philippe.fournand@blue-sight.eu 📧
Téléphone: 0609258797 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: In extenso innovation croissance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2000 Rte Des Lucioles
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Courrier électronique: ao-ieic@inextenso-innovation.fr 📧
Téléphone: 0497214114 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 003-004090 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Environnement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Transport
Générique
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025m0440
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Environnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Enviropea
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-1-1
Adresse postale: 148 Rue Du Fbg Saint Denis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris 10
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@enviropea.com 📧
Téléphone: 0671842321 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Algoe
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-2-1
Adresse postale: 9 Rte De Champagne
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: mpublic@algoe.fr 📧
Téléphone: 0987876900 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Dowel innovation
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-3-2
Adresse postale: 2405 Route Des Dolines
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: contact-di@dowel.eu 📧
Téléphone: 0766225464 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Blue-sight conseil
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-3-3
Adresse postale: 12 Place Jules Ferry
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: philippe.fournand@blue-sight.eu 📧
Téléphone: 0609258797 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: In extenso innovation croissance
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-3-4
Adresse postale: 2000 Rte Des Lucioles
Code postal: 06410
Commune postale: Biot
Courrier électronique: ao-ieic@inextenso-innovation.fr 📧
Téléphone: 0497214114 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1688002-1-3-5
Informations complémentaires
Organe de révision
89C7730C-FF1E-EF24-323430D78C0CBB6F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
89C7731D-0509-EFA7-2273FD7F2F263A81
Source: OJS 2026/S 003-004090 (2026-01-05)
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