2025-042_Marché de maîtrise d’œuvre (MOE) portant sur le transfert du commissariat de police du Puy-en-Velay (43).
SGAMI SUD-EST
2025-042_Marché de maîtrise d’œuvre (MOE) portant sur le transfert du commissariat de police du Puy-en-Velay (43). Ce marché comprend une (1) tranche ferme et quatre (4) tranches optionnelles. Tranche ferme : Etudes de conception. Tranche optionnelle 1 : Suivi des travaux. Tranche optionnelle 2 : Ordonnancement, Pilotage et Coordination. Tranche optionnelle 3 : Etudes de conception pour les travaux énergétiques DT2050 jusqu'à l'APD. Tranche optionnelle 4 : Etudes post APD et suivi des travaux énergétiques DT2050.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-08 | Avis de marché |
| 2026-06-01 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-042_Marché de maîtrise d’œuvre (MOE) portant sur le transfert du commissariat de police du Puy-en-Velay (43).
Numéro de référence:
MI-SGAMI69-DI-2025-042
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 103 783 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
MI-SGAMI-DI-2025-042
Adresse postale: 9 PLACE MICHELET
Code postal: 43000
Ville: Le puy en velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 38 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 9 place Michelet - Bâtiment l'Eveil
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sgami sud-est
Numéro d'enregistrement national:
13002033200016
Département: Rhone
Adresse postale: 215 RUE ANDRE PHILIP - LE GOUVERNEUR
Code postal: 69421
Commune postale: LYON CEDEX 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sgami sud-est
Courrier électronique: sgami-se-di-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437913000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
ORG-002
Département: Rhone
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815208 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 103 783 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 811 060 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-042
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 811 060 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025-042
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'architecture rivat
Numéro d'enregistrement national:
445 289 119 00023
Adresse postale: 53 COURS FAURIEL
Code postal: 42100
Commune postale: Saint etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 215 rue André Philip
Informations complémentaires
Organe de révision
Département: rhône
Source: OJS 2026/S 105-378357 (2026-06-01)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (>20)
- Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets (2)
- Services de laboratoire (4)
- Services de surveillance et de contrôle (7)
- Services relatifs à la construction (17)