Avis de marché (2025-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024-SA0336 Réalisation d'études générales
Numéro de référence: 2024-SA0336
Brève description:
“Réalisation d'études générales”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Etudes d'environnement, d'impact, d'acoustique, de pollution de l'air, de caractérisation des zones humides ; de dimensionnement hydraulique ; comprenant...”
Description du marché
Etudes d'environnement, d'impact, d'acoustique, de pollution de l'air, de caractérisation des zones humides ; de dimensionnement hydraulique ; comprenant également la production des dossiers réglementaires (dossier de DUP, dossier loi sur l'eau, dossier de défrichement…)
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Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Etudes d'ouvrage d'art” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Etudes routières, d'éclairage public, d'expertise en accidentologie et en gestion du trafic” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
“* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 4 ans
* Montant maximum sur 4 ans : 3 600 000,00 euro(s) Ht _ 4 320...”
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 4 ans
* Montant maximum sur 4 ans : 3 600 000,00 euro(s) Ht _ 4 320 000,00 euro(s) Ttc :
* Lot n°1 Etudes d'environnement, d'impact, d'acoustique, de pollution de l'air, de caractérisation des zones humides ; de dimensionnement hydraulique ; comprenant également la production des dossiers réglementaires (dossier de Dup, dossier loi sur l'eau, dossier de défrichement…) - Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000,00 euro(s) Ht _ 1 200 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°2 Etudes d'ouvrage d'art - Montant maximum sur 4 ans : 2 000 000,00 euro(s) Ht _ 2 400 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°3 Etudes routières, d'éclairage public, d'expertise en accidentologie et en gestion du trafic - Montant maximum sur 4 ans : 600 000,00 euro(s) Ht _ 720 000,00 euro(s) Ttc
* Estimation totale annuelle : 530 000,00 euro(s) Ht _ 636 000,00 euro(s) Ttc :
* Lot n°1 Etudes d'environnement, d'impact, d'acoustique, de pollution de l'air, de caractérisation des zones humides ; de dimensionnement hydraulique ; comprenant également la production des dossiers réglementaires (dossier de Dup, dossier loi sur l'eau, dossier de défrichement…) - Estimation annuelle : 125 000,00 euro(s) Ht _ 150 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°2 Etudes d'ouvrage d'art - Estimation annuelle : 350 000,00 euro(s) Ht _ 420 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°3 Etudes routières, d'éclairage public, d'expertise en accidentologie et en gestion du trafic - Estimation annuelle : 55 000,00 euro(s) Ht _ 66 000,00 euro(s) Ttc
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 2CE4FDDA-BE5A-321C-4D507073CB4A3EFB
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 012-034431 (2025-01-15)
Avis d'attribution de marché (2025-05-20) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-Sa0336001
Date de conclusion du contrat: 2025-05-16 📅
Titre: Lot n°1 Etudes d'environnement, d'impact, d'acoustique, de pollution de l'air, de caractérisation des zones humides ; de dimensionnement hydraulique ; comprenant également la production des dossiers réglementaires (dossier de Dup, dossier l
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 623311.5 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 17
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national: 1584608-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Marie Anne De Bovet
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@atelier-territoires.com📧
Téléphone: 03 87 63 02 00📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 358 540 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc d'etudes coredia
Numéro d'enregistrement national: 1584608-1-2-1
Adresse postale: 64 Bd De Sebastopol
Code postal: 75003
Commune postale: Paris 3
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: h.commun@coredia.fr📧
Téléphone: 01 42 74 05 86📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 951 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: E.r.a.environnement routes amenagement
Numéro d'enregistrement national: 1584608-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Claude Chappe
Courrier électronique: helene.aubry@era.fr📧
Téléphone: 0387746786📞