100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)
spl de L'Artois
100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: 100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement des Hameaux de Calonne à Liévin (62 800)
Description du marché:
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl de l'artois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.mairevigueur@spldelartois.fr 📧
Téléphone: +33 683764089 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-artois.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1072106.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj1-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-105876 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)
Numéro de référence:
1000010
Brève description:
100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
100010
Titre: 100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement des Hameaux de Calonne à Liévin (62 800)
Description du marché:
100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement des Hameaux de Calonne à Liévin (62 800)
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à émission de bons de commande mono attributaire, passé pour une période d'un an à compter de la date de réception par le titulaire de la notification.
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord cadre, en application de l'article R2122-7du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre de l'accord cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl de l'artois
Numéro d'enregistrement national:
913846234
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.mairevigueur@spldelartois.fr 📧
Téléphone: +33 683764089 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-artois.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1072106.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 901 115 00709
Code postal: 59000
Commune postale: lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tj1-lille@justice.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-105876 (2025-02-14)
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