100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à Liévin (62)
Numéro de référence: 1000010
Brève description:
“100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement du projet urbain Hameaux de Calonne à...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne: 100010
Titre: 100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement des Hameaux de Calonne à Liévin (62 800)
Description du marché:
“100010-Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre dans le cadre de l'aménagement des Hameaux de Calonne à Liévin (62 800)”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à émission de bons de commande mono attributaire, passé pour une période d'un an à compter de la date de réception par le...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord cadre, en application de l'article R2122-7du code de la commande...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl de l'artois
Numéro d'enregistrement national: 913846234
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.mairevigueur@spldelartois.fr 📧
Téléphone: +33 683764089 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-artois.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1072106.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 901 115 00709
Code postal: 59000
Commune postale: lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tj1-lille@justice.fr”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-105876 (2025-02-14)