Souscription de contrats complémentaire santé et prévoyance pour Air'py
Air'Py
Contrats complémentaire santé et prévoyance à adhésion obligatoire pour le personnel d'Air'py (86 personnes à ce jour).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-24.
Qui ?- • Air'Py
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Souscription de contrats complémentaire santé et prévoyance pour Air'py
Brève description:
“Contrats complémentaire santé et prévoyance à adhésion obligatoire pour le personnel d'Air'py (86 personnes à ce jour).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 Complémentaire santé
Titre: Lot 1 Complémentaire santé
Description du marché:
“Lot 1 Complémentaire santé ; contrat à adhésion obligatoire au forfait unique famille.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 Prévoyance
Titre: Lot 2 Prévoyance
Description du marché:
“Lot 2 Prévoyance ; contrat à adhésion obligatoire pour le personnel d'Air'py”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle : - Pour les assureurs : agréments ministériels en cours de validité relatifs à la garantie des risques objet...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est précisé que le groupement constitué entre l'assureur et le courtier ne peut pas se présenter, en fonction du niveau financier des engagements de...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de mise à jour et de révision des prix sont fixées au Cahier des Charges dans la partie 1 qui prévoit que la cotisation est modifiée au début...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Air'py
Numéro d'enregistrement national: 82286450000019
Adresse postale: Aéroport Pau Pyrénées
Code postal: 64230
Commune postale: Uzein
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathieu Gintz
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825119 📞
URL: https://www.pau.aeroport.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Activité principale
Activités aéroportuaires
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en fonction des critères de jugement ci-dessous énoncés et détaillés au règlement de la consultation...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-bordeaux 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-bordeaux 🌏
Source: OJS 2024/S 122-374567 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Souscription de contrats complémentaire santé et prévoyance pour Air'py
Brève description:
“Contrats complémentaire santé et prévoyance à adhésion obligatoire pour le personnel d'Air'py (86 personnes à ce jour).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 Complémentaire santé
Titre: Lot 1 Complémentaire santé
Description du marché:
“Lot 1 Complémentaire santé ; contrat à adhésion obligatoire au forfait unique famille.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 Prévoyance
Titre: Lot 2 Prévoyance
Description du marché:
“Lot 2 Prévoyance ; contrat à adhésion obligatoire pour le personnel d'Air'py”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle : - Pour les assureurs : agréments ministériels en cours de validité relatifs à la garantie des risques objet...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est précisé que le groupement constitué entre l'assureur et le courtier ne peut pas se présenter, en fonction du niveau financier des engagements de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de mise à jour et de révision des prix sont fixées au Cahier des Charges dans la partie 1 qui prévoit que la cotisation est modifiée au début...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Air'py
Numéro d'enregistrement national: 82286450000019
Adresse postale: Aéroport Pau Pyrénées
Code postal: 64230
Commune postale: Uzein
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathieu Gintz
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825119 📞
URL: https://www.pau.aeroport.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Activité principale
Activités aéroportuaires
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en fonction des critères de jugement ci-dessous énoncés et détaillés au règlement de la consultation...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-bordeaux 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-bordeaux 🌏
Source: OJS 2024/S 122-374567 (2024-06-24)
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