RN 141 - Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Exideuil-sur-VienneRN141 Chasseneuil -coordination environnementale
Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de la Nouvelle Aquitaine
RN 141 ? Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Exideuil-sur-VienneRN141 Chasseneuil coordination environnementale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Services d'ingénierie › Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
- • Aquitaine › Gironde
- • Poitou-Charentes › Charente
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-30 | Avis de marché |
| 2024-06-24 | Avis de marché |
| 2024-06-26 | Avis de marché |
| 2024-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RN 141 - Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Exideuil-sur-VienneRN141 Chasseneuil -coordination environnementale
Brève description:
“RN 141 ? Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Exideuil-sur-VienneRN141 Chasseneuil coordination environnementale”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Coordination environnementale pour la fin des travaux de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Roumazières-Loubert et Exideuil-sur-Vienne
Description du marché:
“Coordination environnementale pour la fin des travaux de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Roumazières-Loubert et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Coordination environnementale de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert
Description du marché:
“Coordination environnementale de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert. Eléments de mission...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : DUME, ou Formulaire Dc1, dûment renseigné avec nom et qualité du signataire...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque candidat ne pourra remettre qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un ou plusieurs groupements”
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de la Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 13001045700013
Adresse postale: DREAL NA 15 rue Arthur RAnc
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: manon.dupont@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +6 59553942 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac B.P.541
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunaladminstratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 086-262121 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RN 141 - Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Exideuil-sur-VienneRN141 Chasseneuil -coordination environnementale
Brève description:
“RN 141 ? Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Exideuil-sur-VienneRN141 Chasseneuil coordination environnementale”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Coordination environnementale pour la fin des travaux de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Roumazières-Loubert et Exideuil-sur-Vienne
Description du marché:
“Coordination environnementale pour la fin des travaux de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Roumazières-Loubert et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Coordination environnementale de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert
Description du marché:
“Coordination environnementale de la section mise en 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert. Eléments de mission...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : DUME, ou Formulaire Dc1, dûment renseigné avec nom et qualité du signataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque candidat ne pourra remettre qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un ou plusieurs groupements”
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de la Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 13001045700013
Adresse postale: DREAL NA 15 rue Arthur RAnc
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: manon.dupont@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +6 59553942 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac B.P.541
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunaladminstratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 086-262121 (2024-04-30)
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique sur le territoire Vienne-Charente-Atlantique (VCA )
Brève description:
“Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique sur le territoire Gironde-Adour-Dordogne (GAD)”
Produits/services: Études techniques 📦
Description
Description du marché:
“Cette étude devra permettre d'améliorer la connaissance des débits des cours d'eau en particulier en situation de crue et de vérifier, à partir d'une...”
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Produits/services: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'effectueront sur le territoire Vienne-Charente-Atlantique (VCA )”
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Titre: Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique sur le territoire Gironde-Adour-Dordogne (GAD)
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'effectueront sur le territoire Gironde-Adour-Dordogne (GAD)”
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“Les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé...”
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Source: OJS 2024/S 122-375498 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique sur le territoire Vienne-Charente-Atlantique (VCA )
Brève description:
“Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique sur le territoire Gironde-Adour-Dordogne (GAD)”
Produits/services: Études techniques 📦
Description
Description du marché:
“Cette étude devra permettre d'améliorer la connaissance des débits des cours d'eau en particulier en situation de crue et de vérifier, à partir d'une...”
Produits/services: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'effectueront sur le territoire Vienne-Charente-Atlantique (VCA )”
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Titre: Extrapolation de courbes de tarage par modélisation hydraulique sur le territoire Gironde-Adour-Dordogne (GAD)
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'effectueront sur le territoire Gironde-Adour-Dordogne (GAD)”
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“Les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence...”
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art. L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé...”
Source: OJS 2024/S 122-375498 (2024-06-24)
Avis de marché (2024-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: alexandre.brethon@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +6 83813198 📞
Changements
Autres informations complémentaires
“Modification des coordonnées du contact de la DREAL Nouvelle Aquitaine”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6d8f8b8e-e43c-4c04-9fa2-e10b129e11d9-02
Source: OJS 2024/S 125-386409 (2024-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: alexandre.brethon@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +6 83813198 📞
Changements
Autres informations complémentaires
“Modification des coordonnées du contact de la DREAL Nouvelle Aquitaine”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6d8f8b8e-e43c-4c04-9fa2-e10b129e11d9-02
Source: OJS 2024/S 125-386409 (2024-06-26)
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La réalisation de l'état initial de l'environnement tel que défini par l'article R.122.5 du code de l'environnement pour les projets de parcs éolien en mer
Brève description:
“La réalisation de l'état initial de l'environnement tel que défini par l'article R.122.5 du code de l'environnement pour les projets de parcs éolien en mer”
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Description
Titre: Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone B propice au développement de l'éolien en mer
Description du marché:
“Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone B propice au...”
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Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les études s'effectueront dans un périmètre maritime qui s'étendra des limites côtières de la façade, allant du département de la Gironde au département de...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend des clauses de réexamen, au sens de l'article R.2194-1 du Code de la commande publique, décrites à l'article 12.4 du CCAP.”
Description
Titre: Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone C (façade Sud-Atlantique) et/ou dans la zone E (façade Nord-Atlantique Manche-Ouest) propices au développement de l'éolien en mer
Description du marché:
“Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone C (façade...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comprend des clauses de réexamen, au sens de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, décrites à l'article 12.4 du CCP.”
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“Les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères sont fixés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: commandepublique.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33764420647 📞
Source: OJS 2024/S 141-438927 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La réalisation de l'état initial de l'environnement tel que défini par l'article R.122.5 du code de l'environnement pour les projets de parcs éolien en mer
Brève description:
“La réalisation de l'état initial de l'environnement tel que défini par l'article R.122.5 du code de l'environnement pour les projets de parcs éolien en mer”
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Description
Titre: Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone B propice au développement de l'éolien en mer
Description du marché:
“Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone B propice au...”
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les études s'effectueront dans un périmètre maritime qui s'étendra des limites côtières de la façade, allant du département de la Gironde au département de...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend des clauses de réexamen, au sens de l'article R.2194-1 du Code de la commande publique, décrites à l'article 12.4 du CCAP.”
Description
Titre: Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone C (façade Sud-Atlantique) et/ou dans la zone E (façade Nord-Atlantique Manche-Ouest) propices au développement de l'éolien en mer
Description du marché:
“Réalisation de l'état initial de l'environnement sur une zone de mise en concurrence identifiée suite au débat public de façade, dans la zone C (façade...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comprend des clauses de réexamen, au sens de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, décrites à l'article 12.4 du CCP.”
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“Les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil acheteur (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères sont fixés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: commandepublique.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33764420647 📞
Source: OJS 2024/S 141-438927 (2024-07-19)
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