Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques
Conseil départemental du Nord
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et des sédiments sur les propriétés Départementales et sur les emprises des projets Départementaux Il s'agit de la relance du Lot 1, de l'accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents destiné à la réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques sur les propriétés Départementales et sur les emprises des projets Départementaux Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - sans seuil minimum - montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques
Numéro de référence: 20240275
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et des sédiments sur les propriétés Départementales et sur les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation d'analyses d'eau, de sols et des sédiments sur les propriétés Départementales et sur les...”
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires conformément à l'article 3 du Ccap”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (Dc1) ; Déclaration du candidat (Dc2) ; Le cas échéant, Déclaration de sous-traitance (Dc4) ; Accréditations Cofrac : Nf En Iso/Iec...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447204 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447204 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1127994
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-204512 (2024-04-05)
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (3)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction
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