Prestations de services par drones et fournitures de drone
CAP Territoires (60)
Prestations de services par drones et fournitures de drone
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Hélicoptères et avions › Aéronefs sans pilote
- • Services de contrôle et d'essais techniques › Services d'inspection technique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services par drones et fournitures de drone
Numéro de référence:
Brève description: Prestations de services par drones et fournitures de drone
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de services par drone périmètre Hauts de France
Description du marché: Prestations de services par drone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de services par drone, périmètre Normandie
Description du marché: Prestation de services par drone
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de services par drone, périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de services par drone, périmètre Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Hauts de France
Description du marché: Prestations d’inspections techniques par drone
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Hauts de France
Description du marché: Prestations de fourniture de drone et de formations associées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aéronefs sans pilote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Aéronefs sans pilote 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: 1: Selon RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cap-territoires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 115-354547 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services par drones et fournitures de drone
Numéro de référence:
24-012
Brève description: Prestations de services par drones et fournitures de drone
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-01201
Titre: Prestations de services par drone périmètre Hauts de France
Description du marché: Prestations de services par drone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-01202
Titre: Prestation de services par drone, périmètre Normandie
Description du marché: Prestation de services par drone
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-01203
Titre: Prestation de services par drone, périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-01204
Titre: Prestation de services par drone, périmètre Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24-01205
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Hauts de France
Description du marché: Prestations d’inspections techniques par drone
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24-01206
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24-01207
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24-01208
Titre: Prestations d’inspections techniques par drone périmètre Ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24-01209
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Hauts de France
Description du marché: Prestations de fourniture de drone et de formations associées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aéronefs sans pilote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24-01210
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24-01211
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
24-01212
Titre: Prestations de fourniture de drone et de formations associées périmètre ile de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Aéronefs sans pilote 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: 1: Selon RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cap-territoires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 115-354547 (2024-06-12)
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