Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés
Brève description:
“Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Description
Identifiant interne: 2024-0387
Titre: Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés
Description du marché:
“Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 350 000 euros HT.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-11 📅
Date de fin: 2026-02-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Trois sous-critères
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf Règlement de la consultation: cf Règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
bankr-nat
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactsampi@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-548671 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés
Brève description:
“Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Description
Identifiant interne: 2024-0387
Titre: Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés
Description du marché:
“Prestations d'audits externes auprès des services du Département des Bouches-du-Rhône et de ses organismes associés”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 350 000 euros HT.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-11 📅
Date de fin: 2026-02-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Trois sous-critères
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf Règlement de la consultation: cf Règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
bankr-nat
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactsampi@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-548671 (2024-09-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕